Fourniture d'abribus non publicitaires pour équiper les communes du ressort territorial de l'agglomération clermontoise
SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-24 | Avis de marché |
| 2025-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'abribus non publicitaires pour équiper les communes du ressort territorial de l'agglomération clermontoise
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Abris d'autobus 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Abris d'autobus 📦
Adresse postale: Ressort territorial du Smtc-Ac
Code postal: 63000
Ville: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-09-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Formulaire Dc2 (dûment complété)
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Dépôts et garanties exigés:
Conditions d'exécution du contrat: Une clause d'insertion est prévue au contrat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smtc agglomeration clermontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rage francois
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: 0473446868 📞
URL: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669666 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669666 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-409779 (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'abribus non publicitaires pour équiper les communes du ressort territorial de l'agglomération clermontoise
Numéro de référence:
25FCSABRIBUSNP
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Abris d'autobus 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1669666
Produits/services supplémentaires: Abris d'autobus 📦
Adresse postale: Ressort territorial du Smtc-Ac
Code postal: 63000
Ville: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-09-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candiat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (formulaire Dc1 dûment complété)
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Liste et brève description des règles et critères: Formulaire Dc2 (dûment complété)
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Une clause d'insertion est prévue au contrat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smtc agglomeration clermontoise
Numéro d'enregistrement national:
47588
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rage francois
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: 0473446868 📞
URL: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669666 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669666 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (4 ans) est de 200 000 euro(s) Ht Mini et 1 500 000 euro(s) Ht Maxi
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
527D034A-F12A-C0DC-68F54E3459ADE716
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-409779 (2025-06-24)
Avis d'attribution de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-13 📅
Titre: Fourniture d'abribus non publicitaires pour équiper les communes du ressort territorial de l'agglomération clermontoise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Jcdecaux france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Rue Soyer
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-Sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 409779-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 238-820494 (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
M25-79
Date de conclusion du contrat: 2025-11-13 📅
Titre: Fourniture d'abribus non publicitaires pour équiper les communes du ressort territorial de l'agglomération clermontoise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Jcdecaux france
Numéro d'enregistrement national:
1669666-1-0-1
Adresse postale: 17 Rue Soyer
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-Sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 409779-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant total est fixé à 200 000 euro(s) Ht minimum et 1 500 000 euro(s) Ht maximum pour la durée de l'accord-cadre (4 ans)
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
EFB95357-B0B9-2494-522E433381CCDA18
Source: OJS 2025/S 238-820494 (2025-12-08)
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