Formations d'hygiène et de sécurité à destination du personnel

Grande chancellerie de la Légion d'honneur

Formations d'hygiène et de sécurité à destination du personnel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-18 Avis de marché
Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations d'hygiène et de sécurité à destination du personnel
Brève description: Formations d'hygiène et de sécurité à destination du personnel
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Formations en matière d'incendie et de manutention
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Formations en matière d'incendie et de manutention
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Formations en matière de prévention et risques
Description du marché: Formations en matière de prévention et risques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Formations en matière de santé au travail
Description du marché: Formations en matière de santé au travail
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Formations en matière d'hygiène et de restauration
Description du marché: Formations en matière d'hygiène et de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Coupable d’une faute professionnelle grave
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Numéro d'enregistrement national: 180 000 010 00017
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris 07 sp
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Gaëlle Saulin, Responsable des marchés publics
Courrier électronique: gaelle.saulin@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: 0140628348 📞
URL: https://www.legiondhonneur.fr/fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2729814&orgAcronyme=d2v 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2729814&orgAcronyme=d2v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-261898 (2025-04-18)