La consultation a pour objet des formations en lien avec la sécurité et la prévention des risques sur leur poste de travail, notamment pour le risque amiante, secourisme et la formation au plan de prévention pour les agents de la CASA. Lieu d'exécution des prestations : Territoire CASA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-28.
Avis de marché (2025-04-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation à la sécurité et prévention des risques pour le personnel de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro de référence: Formation à la sécurité et prévention des risques pour le personnel de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Brève description:
“La consultation a pour objet des formations en lien avec la sécurité et la prévention des risques sur leur poste de travail, notamment pour le risque...”
Brève description
La consultation a pour objet des formations en lien avec la sécurité et la prévention des risques sur leur poste de travail, notamment pour le risque amiante, secourisme et la formation au plan de prévention pour les agents de la CASA.
Lieu d'exécution des prestations : Territoire CASA.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet des formations en lien avec la sécurité et la prévention des risques sur leur poste de travail, notamment pour le...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet des formations en lien avec la sécurité et la prévention des risques sur leur poste de travail, notamment pour le risque amiante, secourisme et la formation au plan de prévention pour les agents de la CASA.
Lieu d'exécution des prestations : Territoire CASA.
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Informations complémentaires:
“L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée...”
Informations complémentaires
L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite. Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 20 000 eur HT. Les conditions sont définies dans le DCE.
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Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Détails énoncés dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée...”
Informations complémentaires
L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite. Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 15 000 eur HT. Les conditions sont définies dans le DCE.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée...”
Informations complémentaires
L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite. Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 3 500 eur HT. Les conditions sont définies dans le DCE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Détail des pièces énoncé dans le DCE.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent. Références de service ou fournitures similaires. Certificats de qualifications professionnelles....”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent. Références de service ou fournitures similaires. Certificats de qualifications professionnelles. Détail des pièces contenue dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr📧
Téléphone: 0489877062📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06000
Commune postale: Nice cedex
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Détails énoncés dans le DCE” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 084-280451 (2025-04-28)