Formation à la sécurité et prévention des risques pour le personnel de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis – Lot n°2 : Risque amiante
Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Réalisation de formations spécifiques à la sécurité et à la prévention des risques liés à l'amiante pour les agents de la CASA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation à la sécurité et prévention des risques pour le personnel de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis – Lot n°2 : Risque amiante
Numéro de référence: Marché public
Brève description:
“Réalisation de formations spécifiques à la sécurité et à la prévention des risques liés à l'amiante pour les agents de la CASA.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Description
Identifiant interne: Lot n°02 : Risque amiante
Titre: Lot n°02 : Risque amiante
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet des formations spécifiques à la sécurité et à la prévention des risques liés à l’amiante.”
Informations complémentaires:
“La consultation initiale portait sur trois lots distincts : – Lot n°1 : Secourisme ; – Lot n°2 : Risque amiante ; – Lot n°3 : Plan de prévention. Les lots...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu d’exécution des prestations : Département des Alpes-Maritimes”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par période d'un 1 an, pour une durée...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les détails sont énoncés dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d’offres ouvert”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500030
Adresse postale: Les Genêts 449 route des crêtes BP 43
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglocasa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06000
Commune postale: Nice cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06000
Commune postale: Nice cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Détails énoncés dans le DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 201-686505 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation à la sécurité et prévention des risques pour le personnel de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis – Lot n°2 : Risque amiante
Numéro de référence: Marché public
Brève description:
“Réalisation de formations spécifiques à la sécurité et à la prévention des risques liés à l'amiante pour les agents de la CASA.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Description
Identifiant interne: Lot n°02 : Risque amiante
Titre: Lot n°02 : Risque amiante
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet des formations spécifiques à la sécurité et à la prévention des risques liés à l’amiante.”
Informations complémentaires:
“La consultation initiale portait sur trois lots distincts : – Lot n°1 : Secourisme ; – Lot n°2 : Risque amiante ; – Lot n°3 : Plan de prévention. Les lots...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu d’exécution des prestations : Département des Alpes-Maritimes”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par période d'un 1 an, pour une durée...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les détails sont énoncés dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d’offres ouvert”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500030
Adresse postale: Les Genêts 449 route des crêtes BP 43
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglocasa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06000
Commune postale: Nice cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06000
Commune postale: Nice cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Détails énoncés dans le DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 201-686505 (2025-10-16)
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