Fabrication et fourniture de tuyaux en élastomère
Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Rouen
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent la fabrication et la fourniture de tuyaux flexibles en élastomère destinés à la drague aspiratrice en marche Jean ANGO et autres installations de refoulement à terre de la Direction Territoriale de Rouen (DT Rouen) du Grand Port Fluvio-Maritime de l'Axe Seine (GPFMAS)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Produits en caoutchouc et en plastique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et fourniture de tuyaux en élastomère
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyaux et raccords 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Adresse postale: Gpfmas / Dt de Rouen 5 boulevard de Croisset
Code postal: 76380
Ville: Canteleu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 7
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon le Mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Canteleu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 14:00:00 📅
Lieu: Canteleu
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 boulevard Boisguilbert
Code postal: 76022
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RITZ Dominique
Courrier électronique: marches.publics@haropaport.com 📧
Téléphone: 0235525456 📞
URL: http://haropaport.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Activité principale
Activités portuaires / Transport fluvial ou maritime
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1746251 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1746251 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-799756 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et fourniture de tuyaux en élastomère
Numéro de référence:
25.37
Brève description:
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent la fabrication et la fourniture de tuyaux flexibles en élastomère destinés à la drague aspiratrice en marche Jean ANGO et autres installations de refoulement à terre de la Direction Territoriale de Rouen (DT Rouen) du Grand Port Fluvio-Maritime de l'Axe Seine (GPFMAS)
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Produits/services: Tuyaux et raccords 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1746251
Produits/services supplémentaires: Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Adresse postale: Gpfmas / Dt de Rouen 5 boulevard de Croisset
Code postal: 76380
Ville: Canteleu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 7
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de sa notification. Il est renouvelable sept fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder huit ans. En cas de non renouvellement, le titulaire sera averti au moins un mois avant la date anniversaire de l'accord cadre
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon le Mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Canteleu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 14:00:00 📅
Lieu: Canteleu
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Il s'agit d'un accord cadre pour lequel les commandes seront passées en fonction des besoins.
Les fournitures, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, par virement bancaire
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Conditions d'exécution du contrat: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
83447
Adresse postale: 34 boulevard Boisguilbert
Code postal: 76022
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RITZ Dominique
Courrier électronique: marches.publics@haropaport.com 📧
Téléphone: 0235525456 📞
URL: http://haropaport.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Activité principale
Activités portuaires / Transport fluvial ou maritime
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1746251 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1746251 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre passé en appel d'offres ouvert soumis aux articles R2124-1, R2162-1, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Cet accord cadre est mono-attributaire et fixe toutes les stipulations contractuelles : il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un minimum et un maximum définis en valeur pour chaque période annuelle.
- Minimum : 20 000 euro(s) Ht / an
- Maximum : 185 000 euro(s) Ht / an
La date de début du marché est communiquée à titre indicatif. L'accord-cadre débutera à compter de sa notification
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Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
7E1D8ED1-FCE6-C7F2-51BA3298512428DF
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-799756 (2025-12-01)
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