Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent la fabrication et la fourniture de tuyaux flexibles en élastomère destinés à la drague aspiratrice en marche Jean ANGO et autres installations de refoulement à terre de la Direction Territoriale de Rouen (DT Rouen) du Grand Port Fluvio-Maritime de l'Axe Seine (GPFMAS)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.
Avis de marché (2025-12-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et fourniture de tuyaux en élastomère
Numéro de référence: 25.37
Brève description:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent la fabrication et la fourniture de tuyaux flexibles en élastomère destinés à la...”
Brève description
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent la fabrication et la fourniture de tuyaux flexibles en élastomère destinés à la drague aspiratrice en marche Jean ANGO et autres installations de refoulement à terre de la Direction Territoriale de Rouen (DT Rouen) du Grand Port Fluvio-Maritime de l'Axe Seine (GPFMAS)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyaux et raccords📦 Description
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent la fabrication et la fourniture de tuyaux flexibles en élastomère destinés à la...”
Description du marché
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent la fabrication et la fourniture de tuyaux flexibles en élastomère destinés à la drague aspiratrice en marche Jean ANGO et autres installations de refoulement à terre de la Direction Territoriale de Rouen (DT Rouen) du Grand Port Fluvio-Maritime de l'Axe Seine (GPFMAS)
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Produits/services supplémentaires: Produits en caoutchouc et en plastique📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon le Mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Canteleu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Il s'agit d'un accord cadre pour lequel les commandes seront passées en fonction des besoins.
Les fournitures, objet du présent marché, seront rémunérées...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Il s'agit d'un accord cadre pour lequel les commandes seront passées en fonction des besoins.
Les fournitures, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, par virement bancaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sans objet”
“Il s'agit d'un accord cadre passé en appel d'offres ouvert soumis aux articles R2124-1, R2162-1, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande...”
Il s'agit d'un accord cadre passé en appel d'offres ouvert soumis aux articles R2124-1, R2162-1, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Cet accord cadre est mono-attributaire et fixe toutes les stipulations contractuelles : il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un minimum et un maximum définis en valeur pour chaque période annuelle.
- Minimum : 20 000 euro(s) Ht / an
- Maximum : 185 000 euro(s) Ht / an
La date de début du marché est communiquée à titre indicatif. L'accord-cadre débutera à compter de sa notification
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 7E1D8ED1-FCE6-C7F2-51BA3298512428DF
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 7E1D8EE0-BE23-F6DE-82D58B865E48E574
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-799756 (2025-12-01)