Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 350 000,00 Euro(s) H.T
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Exploitation du réseau de transport urbain sur le périmètre de la Ville de Noyon
Numéro de référence: 25001SEV
Brève description:
“Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Montant...”
Brève description
Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 350 000,00 Euro(s) H.T
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public📦 Description
Description du marché:
“Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Montant...”
Description du marché
Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 350 000,00 Euro(s) H.T
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Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2032-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Montant Ht maximum des prestations à...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 350 000,00 Euro(s) H.T
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité et éventuellement par des subventions
“Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées sont données à titre indicatif” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: E4663BE0-0EC2-F823-A64DB2F4944EF166
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Téléphone: 0322336170📞
Fax: 0322336171 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: E4663BEF-A5FA-5882-C2DA277FC2CC31B3
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Téléphone: 0322336170📞
Fax: 0322336171 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-419939 (2025-06-27)
Avis d'attribution de marché (2025-11-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"” Description
Description du marché:
“Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale de l'entreprise Rse
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20252200017
Date de conclusion du contrat: 2025-11-25 📅
Titre: Exploitation du réseau de transport urbain sur le périmètre de la Ville de Noyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 799484.98 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Les courriers automobiles picards-transdev
Numéro d'enregistrement national: 1664448-1-0-1
Adresse postale: 5 Rue Rene Cassin
Code postal: 80136
Commune postale: Rivery
Région: Somme🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Le montant indiqué est le montant annuel. Une partie à bons de commandes peut être mise en place sur la durée du marché avec un montant maximum de 350 000 ...”
Le montant indiqué est le montant annuel. Une partie à bons de commandes peut être mise en place sur la durée du marché avec un montant maximum de 350 000 euro(s) Ht
La valeur totale correspond à l'addition de la partie forfaitaire annuelle et de la partie à bons de commandes.
La date de début d'exécution est fixée au 1er janvier 2026
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 874C008D-A50A-7E29-32D650B29C60035E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 874C009C-B66A-3626-1B1D17EEFFDCEFB3
Source: OJS 2025/S 230-792500 (2025-11-26)