Envois de documents (papier ou numérique) et archivage numérique, pour le compte de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
L'accord-cadre porte sur la fourniture d’une solution d’envoi de documents (en masse ou égrené), permettant leur archivage et leur suivi, via une interface de gestion sécurisée (portail, site web ou autre). Les documents sont au format numérique (lettre recommandée électronique) ou au format papier (courrier classique) : ils nécessitent alors impression, mise sous pli, affranchissement, et remise à un distributeur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Envois de documents (papier ou numérique) et archivage numérique, pour le compte de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: -1
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 2-4 Allée de Lodz
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 2-4 Allée de Lodz
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: 0472712600 📞
URL: https://www.eaurmc.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.eaurmc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-741810 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Envois de documents (papier ou numérique) et archivage numérique, pour le compte de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro de référence:
2025-43
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture d’une solution d’envoi de documents (en masse ou égrené), permettant leur archivage et leur suivi, via une interface de gestion sécurisée (portail, site web ou autre). Les documents sont au format numérique (lettre recommandée électronique) ou au format papier (courrier classique) : ils nécessitent alors impression, mise sous pli, affranchissement, et remise à un distributeur.
Afficher plus
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025-43
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
La prestation sera exécutée par le prestataire sur son site de production. La précédente consultation lancée le 08/08/2025 a fait l'objet d'une déclaration sans suite en date du 21/10/2025.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: -1
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 2-4 Allée de Lodz
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro d'enregistrement national:
18690155900069
Département: 69
Adresse postale: 2-4 Allée de Lodz
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: 0472712600 📞
URL: https://www.eaurmc.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.eaurmc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La prestation sera exécutée par le prestataire sur son site de production. La précédente consultation lancée le 08/08/2025 a fait l'objet d'une déclaration sans suite en date du 21/10/2025.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-741810 (2025-11-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕