SAC au Fil des Deux Fleuves agissant au nom et pour le compte de : - Deux Fleuves Loire Habitat ; - Le groupement de commande entre Deux Fleuves Loire Habitat et les syndicats de copropriétaires concernés. Marché alloti en 4 lots. Chacun des lots donnera lieu à un marché à prix mixtes avec une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations d'entretien et de maintenance et une partie à prix unitaires pour les travaux. Chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique. La partie à prix unitaires de chaque lot est conclu sans montant minimum et avec pour montant maximum de : - 100 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises) pour le Lot n°1. - 100 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises) pour le Lot n°2. - 100 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises) pour le Lot n°3. - 100 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises) pour le Lot n°4. Chacun des lots fait l'objet d'une décomposition en tranches. Pour chacun des lots, les attestations de compétence formation sous-section 4 suivantes sont obligatoires dans le cadre de la remise d'une offre : -encadrant technique, -encadrant de chantier, -opérateur de chantier
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-17.
Avis de marché (2025-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien, maintenance et travaux sur les ascenseurs de Deux Fleuves Loire Habitat
Numéro de référence: SAC_DFLH_Maintenance des ascenseurs
Brève description:
“SAC au Fil des Deux Fleuves agissant au nom et pour le compte de :
- Deux Fleuves Loire Habitat ;
- Le groupement de commande entre Deux Fleuves Loire...”
Brève description
SAC au Fil des Deux Fleuves agissant au nom et pour le compte de :
- Deux Fleuves Loire Habitat ;
- Le groupement de commande entre Deux Fleuves Loire Habitat et les syndicats de copropriétaires concernés.
Marché alloti en 4 lots.
Chacun des lots donnera lieu à un marché à prix mixtes avec une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations d'entretien et de maintenance et une partie à prix unitaires pour les travaux.
Chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique.
La partie à prix unitaires de chaque lot est conclu sans montant minimum et avec pour montant maximum de :
- 100 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises) pour le Lot n°1.
- 100 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises) pour le Lot n°2.
- 100 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises) pour le Lot n°3.
- 100 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises) pour le Lot n°4.
Chacun des lots fait l'objet d'une décomposition en tranches.
Pour chacun des lots, les attestations de compétence formation sous-section 4 suivantes sont obligatoires dans le cadre de la remise d'une offre :
-encadrant technique,
-encadrant de chantier,
-opérateur de chantier
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Territoire Plaine-Forez (71)”
Informations complémentaires:
“Le lot donnera lieu à un marché à prix mixtes. Pour la partie à prix unitaires, le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000...”
Informations complémentaires
Le lot donnera lieu à un marché à prix mixtes. Pour la partie à prix unitaires, le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Le lot est décomposé en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles
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Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Territoire Sud-Est (72)”
Informations complémentaires:
“Le lot donnera lieu à un marché à prix mixtes. Pour la partie à prix unitaires, le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000...”
Informations complémentaires
Le lot donnera lieu à un marché à prix mixtes. Pour la partie à prix unitaires, le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Le lot est décomposé en 1 tranche ferme et 12 tranches optionnelles
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Territoire Sud-Ouest (73)”
Informations complémentaires:
“Le lot donnera lieu à un marché à prix mixtes. Pour la partie à prix unitaires, le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000...”
Informations complémentaires
Le lot donnera lieu à un marché à prix mixtes. Pour la partie à prix unitaires, le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Le lot est décomposé en 1 tranche ferme et 6 tranches optionnelles
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Territoire Roannais (75)”
Informations complémentaires:
“Le lot donnera lieu à un marché à prix mixtes. Pour la partie à prix unitaires, le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000...”
Informations complémentaires
Le lot donnera lieu à un marché à prix mixtes. Pour la partie à prix unitaires, le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Le lot est décomposé en 1 tranche ferme et 1 tranches optionnelles
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-17 16:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Brignais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F0BB4EFD-A21A-05FF-4F97C9331ED164EA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours contentieux : 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-398274 (2025-06-17)