Entretien et réparations des véhicules de la CASA
Agglomération Sophia Antipolis
L'accord-cadre a pour objet l'entretien, les réparations mécaniques et les travaux de carrosserie des différents véhicules et équipements de la CASA. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA et exceptionnellement département des Alpes Maritimes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de camions
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparations des véhicules de la CASA
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Entretien, réparations mécaniques et travaux de carrosserie des véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5T
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Entretien et réparations des bennes à ordures ménagères de 5m3 à 20m3
Informations complémentaires:
Produits/services: Services de réparation de carrosseries de véhicules
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Entretien et réparation des équipements spécifiques et autres
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Entretien et réparation mécaniques et carrosserie de véhicules poids lourds de plus de 3,5T
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CASA.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Entretien et réparations mécaniques des hydrocureurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CASA et exceptionnellement département des Alpes-Maritimes.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Détails énoncés dans le DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-346977 (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparations des véhicules de la CASA
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'entretien, les réparations mécaniques et les travaux de carrosserie des différents véhicules et équipements de la CASA.
Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA et exceptionnellement département des Alpes Maritimes.
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Entretien, réparations mécaniques et travaux de carrosserie des véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5T
Description du marché:
L'accord-cadre a pour objet l'entretien, les réparations mécaniques et les travaux de carrosserie des différents véhicules et équipements de la CASA.
Informations complémentaires:
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 100 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Entretien et réparations des bennes à ordures ménagères de 5m3 à 20m3
Informations complémentaires:
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 300 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Entretien et réparation des équipements spécifiques et autres
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Entretien et réparation mécaniques et carrosserie de véhicules poids lourds de plus de 3,5T
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CASA.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Entretien et réparations mécaniques des hydrocureurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CASA et exceptionnellement département des Alpes-Maritimes.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Détails énoncés dans le DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-346977 (2025-05-27)
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