Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France (3 lots séparés)

Région Hauts-de-France

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Affaire 2025-0007

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Urbaneo

Qui ?

• Région Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime › Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-27	Avis de marché
2025-09-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France (3 lots séparés)
Numéro de référence: 2025-0007
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France-lot 1 département du Nord
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:

Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France-lot 1 département du Nord

Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements 📦
Adresse postale: lot 1 : département du Nord (59), lot 2 : département du Pas de Calais (62), Lot 3 : département de la Somme (80)
Code postal: 59800
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: janvier 2029
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée à juillet 2025. La date de début d'exécution de l'accord cadre au 1er août 2025 est une date indicative

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France-lot 2 : département du Pas de Calais
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:

Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France-lot 2 : département du Pas de Calais

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France-lot 3 : département de la Somme
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France-lot 3 : département de la Somme

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget régional. Avance prévue - acomptes sur bons de commande et paiement partiel définitif par bon de commande - prix unitaires - prix ferme non actualisables pour la période initiale, prix révisables lors des reconductions

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national: 67188
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERTRAND Xavier
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0374270000 📞
URL: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606863 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606863 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée sur le profil d'acheteur. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis électroniques sont définies au règlement de la consultation (signature électronique non exigée, copie de sauvegarde possible). Toutes les questions doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée au règlement de la consultation. Aucune signature n'est demandée pour le dépôt du pli électronique.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: D03B2E69-D0E1-03B9-594701BE567B91CC
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-139776 (2025-02-27)

Avis d'attribution de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Affaire 2025-0007

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France-lot 1 département du Nord

Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:

Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France-lot…

… 2 : département du Pas de Calais

… 3 : département de la Somme

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202513581
Date de conclusion du contrat: 2025-09-26 📅
Titre: Entretien et maintenance des poteaux d'information voyageurs posés avant 2021 sur le réseau de transport scolaire et interurbain de la Région Hauts-de-France-lot 1 département du Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 296 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbanéo
Numéro d'enregistrement national: 1606863-1-1-1
Adresse postale: Zi Du Parc A Stock
Code postal: 62820
Commune postale: Libercourt
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1606863-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1606863-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 139776-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord cadre mono attributaire avec exécution par bons de commande. Initial de 1 an reconduit tacitement 3 ans. Montant 600 000 euro(s) Ht

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D95F5AC8-FB60-C397-8A1BA20DC52C6CA8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D95F5AD8-E524-D606-BEAF0CC23ED91268
Source: OJS 2025/S 188-640000 (2025-09-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime (15)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements (10)

Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation (9)