Entretien des réseaux d'assainissement et des voiries des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CH Verdun Saint-Mihiel
CH Verdun Saint-Mihiel
Entretien préventif à prix forfaitaire et curatif à prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et des voiries des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro de référence:
Brève description: Entretien préventif à prix forfaitaire et curatif à prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries du CH de Bar-le-Duc Fains-Véel
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries du CH Verdun Saint-Mihiel
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries des Etablissements de la Haute-Marne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries des Sites de Chaumont
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries du CH de Vitry-le-François et de l'EHPAD de Thiéblemont
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard
Code postal: 55107
Commune postale: VERDUN Cedex
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vschiltz@pssm.fr 📧
Téléphone: +33 329768748 📞
URL: https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://chvsm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1071233.html 🌏
URL de participation: https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1071233.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
CO 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 022-068532 (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et des voiries des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro de référence:
2025/GHT5/04
Brève description: Entretien préventif à prix forfaitaire et curatif à prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries du CH de Bar-le-Duc Fains-Véel
Description du marché:
Entretien préventif à prix forfaitaire et curatif à prix unitaires des réseaux d'assainissement et voiries du CH de Bar-le-Duc Fains-Véel
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries du CH Verdun Saint-Mihiel
Description du marché:
Entretien préventif à prix forfaitaire et curatif à prix unitaires des réseaux d'assainissement et voiries du CH Verdun Saint-Mihiel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries des Etablissements de la Haute-Marne
Description du marché:
Entretien préventif à prix forfaitaire et curatif à prix unitaires des réseaux d'assainissement et voiries des Etablissements de la Haute-Marne (CHSD, CHHM, CHW, CHJ)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries des Sites de Chaumont
Description du marché:
Entretien préventif à prix forfaitaire et curatif à prix unitaires des réseaux d'assainissement et voiries des Sites de Chaumont (CHHM)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Entretien des réseaux d'assainissement et voiries du CH de Vitry-le-François et de l'EHPAD de Thiéblemont
Description du marché:
Entretien préventif à prix forfaitaire et curatif à prix unitaires des réseaux d'assainissement et voiries du CH de Vitry-le-François et de l'EHPAD de Thiéblemont
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d'enregistrement national:
20003978200012
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard
Code postal: 55107
Commune postale: VERDUN Cedex
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vschiltz@pssm.fr 📧
Téléphone: +33 329768748 📞
URL: https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://chvsm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1071233.html 🌏
URL de participation: https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1071233.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
CO 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au Tribunal Administratif de Nancy.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 022-068532 (2025-01-30)
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