Entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de conditionnement d'air des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Ce marché est conclu pour une durée de 3ans à compter du 1er septembre 2025. L'exécution des prestations aura lieu du 01/09/2025 au 01/09/2028. Le marché est composé de 8 lots faisant l'objet chacun d'une attribution séparée. Pour les lots 7 et 8, le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes avec les collèges publics indiqués au CCAP. Le présent contrat est un accord-cadre « composite ». Chaque lot constitue un accord-cadre distinct comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'agit d'un marché public ordinaire rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire. Cette partie concerne l'entretien, la maintenance, la conduite des installations de génie climatique, P2. Une partie des prestations sera exécutée selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un montant maximum indiqué dans les actes d'engagement de chacun des lots sur la durée totale du marché public en application des dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Cette partie concerne le dépannage. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires, fixés dans le bordereau des prix unitaires. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 4, 5 et 6 selon les modalités indiquées au règlement de consultation. Conformément à l'article L2112-2 du Code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pout objet la réalisation de prestations similaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-14 | Avis de marché |
| 2025-03-13 | Avis de marché |
| 2025-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de conditionnement d'air des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle
Numéro de référence: A24070023
Brève description:
“Ce marché est conclu pour une durée de 3ans à compter du 1er septembre 2025. L'exécution des prestations aura lieu du 01/09/2025 au 01/09/2028. Le marché...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“BATIMENTS DEPARTEMENTAUX SECTEUR NORD Longwy- Briey - Val de Lorraine <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 75 000,00 Euro(s) H.T”
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2028-09-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“BATIMENTS DEPARTEMENTAUX SECTEUR SUD Nancy - Lunévillois - Terres de Lorraine <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat :...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“BATIMENTS REMM<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 156 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“LVAD<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 69 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“CENTRE DES MEMOIRES<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 231 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“CHATEAU DE LUNEVILLE<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 105 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“LOGEMENTS COLLEGES SECTEUR NORD Longwy- Briey - Val de Lorraine <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 105 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“LOGEMENTS COLLEGES SECTEUR SUD Nancy - Lunévillois - Terres de Lorraine <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 99 000,00 Euro(s) H.T”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces figure au règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces figure au règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces figure au règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 65325
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Téléphone: 0383945454 📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 305119BC-E3AA-01AA-8009A989C376E192
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 034-106893 (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de conditionnement d'air des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle
Numéro de référence: A24070023
Brève description:
“Ce marché est conclu pour une durée de 3ans à compter du 1er septembre 2025. L'exécution des prestations aura lieu du 01/09/2025 au 01/09/2028. Le marché...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“BATIMENTS DEPARTEMENTAUX SECTEUR NORD Longwy- Briey - Val de Lorraine <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 75 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2028-09-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“BATIMENTS DEPARTEMENTAUX SECTEUR SUD Nancy - Lunévillois - Terres de Lorraine <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“BATIMENTS REMM<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 156 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“LVAD<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 69 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“CENTRE DES MEMOIRES<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 231 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“CHATEAU DE LUNEVILLE<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 105 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“LOGEMENTS COLLEGES SECTEUR NORD Longwy- Briey - Val de Lorraine <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 105 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“LOGEMENTS COLLEGES SECTEUR SUD Nancy - Lunévillois - Terres de Lorraine <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 99 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces figure au règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces figure au règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces figure au règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 65325
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Téléphone: 0383945454 📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 305119BC-E3AA-01AA-8009A989C376E192
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 034-106893 (2025-02-14)
Avis de marché (2025-03-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-04 09:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9870BB5C-BB48-5B33-0A23BC40798019B2
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/03/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 03/04/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/03/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 04/04/2025 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 052-167146 (2025-03-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-04 09:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9870BB5C-BB48-5B33-0A23BC40798019B2
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/03/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 03/04/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/03/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 04/04/2025 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 052-167146 (2025-03-13)
Avis d'attribution de marché (2025-08-22)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0716002301-00
Date de conclusion du contrat: 2025-08-21 📅
Titre: Batiments Departementaux Secteur Nord Longwy- Briey - Val de Lorraine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Enerlor
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-1-1
Adresse postale: 12 rue de la Seille
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@enerlor.com 📧
Téléphone: 0383574790 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 189 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 231 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Herve thermique nancy
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-5-1
Adresse postale: 17 rue des sables
Code postal: 54425
Commune postale: Pulnoy
Courrier électronique: nancy@herve-thermique.com 📧
Téléphone: 0383400158 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - clevia
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-6-1
Adresse postale: 130 rue Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Courrier électronique: joelle.ruestmann@eiffage.com 📧
Téléphone: 0383181150 📞
7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 35A2ADA5-0A6E-501A-E82A5A7D1F61F0C6
Source: OJS 2025/S 162-556330 (2025-08-22)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0716002301-00
Date de conclusion du contrat: 2025-08-21 📅
Titre: Batiments Departementaux Secteur Nord Longwy- Briey - Val de Lorraine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Enerlor
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-1-1
Adresse postale: 12 rue de la Seille
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@enerlor.com 📧
Téléphone: 0383574790 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 189 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 231 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Herve thermique nancy
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-5-1
Adresse postale: 17 rue des sables
Code postal: 54425
Commune postale: Pulnoy
Courrier électronique: nancy@herve-thermique.com 📧
Téléphone: 0383400158 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - clevia
Numéro d'enregistrement national: 1599184-1-6-1
Adresse postale: 130 rue Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Courrier électronique: joelle.ruestmann@eiffage.com 📧
Téléphone: 0383181150 📞
7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 35A2ADA5-0A6E-501A-E82A5A7D1F61F0C6
Source: OJS 2025/S 162-556330 (2025-08-22)
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