<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des sols sportifs
Numéro de référence: 0125M06
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 1 636 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts<br/>”
Informations complémentaires:
“lot 01 - Entretien des espaces verts”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre se renouvelle tous les 4 ans en général” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des sols sportifs<br/>”
Informations complémentaires:
“Entretien des sols sportifs”
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Somain
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir Rc”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Le candidat dans une déclaration la mention suivante : 'Je, soussigné (représentant légal de l'entreprise), représentant de la société (untel), atteste sur l'honneur qu'à la date que la santé financière de mon entreprise me permet de soumissionner à un accord-cadre dont la date maximum d'expiration est le 31 décembre 2029.'
Le candidat communique à la demande du représentant du pouvoir adjudicateur les extraits et bilans comptables.
Responsabilité civile
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Liste et brève description des règles et critères:
“Ca x 3 ans + déclaration santé financière”
Liste et brève description des règles et critères:
“voir Rcliste nominative des salariés étrangers” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: A9B9C322-EFB6-8A8F-56ECEE93F5F17A69
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: A9B9C331-FFEC-4A27-67C9380E53FFC45E
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-667617 (2025-10-08)
Avis d'attribution de marché (2025-12-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: 1 636 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Entretien des sols sportifs”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 0125m06l1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-24 📅
Titre: Entretien des espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 796 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national: 1719950-1-1-1
Adresse postale: 653 Av Du Pdt John Kennedy
Code postal: 59111
Commune postale: Bouchain
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.bouchain@idverde.com📧
Téléphone: 0327217100📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1719950-1-2-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2958E4C8-F8C5-74A3-FD5AAB908F45B3D1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2958E4F1-B793-CDB8-2C0491E50F4CC4F7
Source: OJS 2025/S 250-865372 (2025-12-24)