ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Ville de la Seyne sur Mer
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: 25S0008
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 marché réservé
Titre: Marche reserve pour l’entretien des espaces verts dans les proprietes communales, hors -maison et jardins st georges - fort balaguier - complexe sportif passaglia - complexe sportif lery
Description du marché:
“Le Lot N°1 est un marché mixte et réservé relatif à des prestations d’entretien des espaces verts pour les services municipaux et les écoles ; Il...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: Sur différents sites de la Ville de la Seyne sur Mer
Code postal: 83500
Ville: La seyne sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait être lancée courant vers le mois de mai 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot prendra effet à compter de la date de notification au titulaire, et ce jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois par...”
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: ACCORD-CADRE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DANS 4 PROPRIETES COMMUNALES : MAISON ET JARDINS ST GEORGES - FORT BALAGUIER - COMPLEXE SPORTIF PASSAGLIA - COMPLEXE SPORTIF LERY
Description du marché:
“Le Lot N°2 relatif à des prestations d’entretien des espaces verts dont le périmètre est fixé à l’article 1.3.3 du CCTP du lot 2, donnera lieu à...”
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Adresse postale: Sur différents site de la Ville de la Seyne sur Mer
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait être lancée vers le mois de mai 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Sur différents sites de la Commune de la Seyne sur Mer
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de la Seyne sur Mer
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-06 14:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de la Seyne sur Mer”
Informations complémentaires:
“La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et...”
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126
Adresse postale: Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069593 📞
Fax: +33 494069593 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.la-seyne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L’opération est allotie en application de l’article L.2113-1 du Code de la commande publique et comprend 2 lots composé de la façon suivante : Le Lot N°1...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 049442793 📞
URL: http://www.toulon.Tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 049442793 📞
URL: http://www.toulon.Tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: *avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 126-435891 (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: 25S0008
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 marché réservé
Titre: Marche reserve pour l’entretien des espaces verts dans les proprietes communales, hors -maison et jardins st georges - fort balaguier - complexe sportif passaglia - complexe sportif lery
Description du marché:
“Le Lot N°1 est un marché mixte et réservé relatif à des prestations d’entretien des espaces verts pour les services municipaux et les écoles ; Il...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: Sur différents sites de la Ville de la Seyne sur Mer
Code postal: 83500
Ville: La seyne sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait être lancée courant vers le mois de mai 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot prendra effet à compter de la date de notification au titulaire, et ce jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois par...”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: ACCORD-CADRE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DANS 4 PROPRIETES COMMUNALES : MAISON ET JARDINS ST GEORGES - FORT BALAGUIER - COMPLEXE SPORTIF PASSAGLIA - COMPLEXE SPORTIF LERY
Description du marché:
“Le Lot N°2 relatif à des prestations d’entretien des espaces verts dont le périmètre est fixé à l’article 1.3.3 du CCTP du lot 2, donnera lieu à...”
Adresse postale: Sur différents site de la Ville de la Seyne sur Mer
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait être lancée vers le mois de mai 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Sur différents sites de la Commune de la Seyne sur Mer
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de la Seyne sur Mer
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-06 14:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de la Seyne sur Mer”
Informations complémentaires:
“La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126
Adresse postale: Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069593 📞
Fax: +33 494069593 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.la-seyne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L’opération est allotie en application de l’article L.2113-1 du Code de la commande publique et comprend 2 lots composé de la façon suivante : Le Lot N°1...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 049442793 📞
URL: http://www.toulon.Tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 049442793 📞
URL: http://www.toulon.Tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: *avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 126-435891 (2025-07-03)
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