ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028 Le présent document concerne uniquement les lots n°4 et n°5 précédemment déclarés infructueux et sans suite dans le cadre d'une précédente consultation. Les sites de LARGENTIERE et VINEZAC ont été supprimés du lot n°4. Les sites de LE TEIL ont été supprimés du lot n°5.
Ardèche Habitat
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028 Le présent document concerne uniquement les lots n°4 et n°5 précédemment déclarés infructueux et sans suite dans le cadre d'une précédente consultation. Les sites de LARGENTIERE et VINEZAC ont été supprimés du lot n°4. Les sites de LE TEIL ont été supprimés du lot n°5.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-04 | Avis de marché |
| 2025-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028 Le présent document concerne uniquement les lots n°4 et n°5 précédemment déclarés infructueux et sans suite dans le cadre d'une précédente consultation. Les sites de LARGENTIERE et VINEZAC ont été supprimés du lot n°4. Les sites de LE TEIL ont été supprimés du lot n°5.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »
Description du marché:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 026-080609 (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028 Le présent document concerne uniquement les lots n°4 et n°5 précédemment déclarés infructueux et sans suite dans le cadre d'une précédente consultation. Les sites de LARGENTIERE et VINEZAC ont été supprimés du lot n°4. Les sites de LE TEIL ont été supprimés du lot n°5.
Brève description:
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Le présent document concerne uniquement les lots n°4 et n°5 précédemment déclarés infructueux et sans suite dans le cadre d'une précédente consultation. Les sites de LARGENTIERE et VINEZAC ont été supprimés du lot n°4. Les sites de LE TEIL ont été supprimés du lot n°5.
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »
Description du marché:
Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »
Durée de l'accord: 4 années Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »
Description du marché:
Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national:
27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin, 69433 Lyon cedex 03, tél. : 0478141010,
courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),
. D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,
. D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
. D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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Avis d'attribution de marché (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 42 320 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: CS 80126
Code postal: 07000
Ville: Privas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Adresse postale: CS80126
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 42 320 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SASU SERPE - Lot 05
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu serpe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc I Rhône Vallée
Code postal: 07250
Commune postale: Le pouzin
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce.lr@serpe.fr 📧
Téléphone: 0466208105 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Source: OJS 2025/S 149-516329 (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 42 320 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: CS 80126
Code postal: 07000
Ville: Privas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Adresse postale: CS80126
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Numéro de contrat:
LOT n°5
Date de conclusion du contrat: 2025-06-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 42 320 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SASU SERPE LOT N°5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SASU SERPE - Lot 05
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu serpe
Numéro d'enregistrement national:
34515469400201
Adresse postale: Parc I Rhône Vallée
Code postal: 07250
Commune postale: Le pouzin
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce.lr@serpe.fr 📧
Téléphone: 0466208105 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Source: OJS 2025/S 149-516329 (2025-08-05)
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