ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE - 4 LOTS

Métropole Rouen Normandie

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2 920 000.00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Entretien des espaces verts de la Métropole Rouen Normandie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC
• Idverde
• Vallois

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-12	Avis de marché
2026-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE - 4 LOTS
Numéro de référence: 25-Assain-LCNC-EspacesVerts
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Déchetteries, pistes cyclables et maisons des forêts
Valeur estimée hors TVA: 71902.2 EUR 💰
Description du marché:

Déchetteries, pistes cyclables et maisons des forêts. Réservé conformément à l'article L2113-12 du Code de la commande publique.<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Périmètre de la Métropole Rouen Normandie
Code postal: 76100
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Bassin pluviaux et ouvrages d'assainissement pour l'ensemble du périmètre de la Métropole Rouen Normandie
Valeur estimée hors TVA: 464463.4 EUR 💰
Description du marché:

Bassin pluviaux et ouvrages d'assainissement pour l'ensemble du périmètre de la Métropole Rouen Normandie <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur Sud de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement)
Valeur estimée hors TVA: 560715.8 EUR 💰
Description du marché:

Secteur Sud de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement).<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Secteur Nord de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement).Secteur Nord de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement)
Valeur estimée hors TVA: 643281.78 EUR 💰
Description du marché:

Secteur Nord de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement).<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-12-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges pour les lots 2, 3 et 4. Budget de la Métropole Rouen Normandie

Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 51995
Adresse postale: Le 108
108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: 0232764422 📞
Fax: 0232764429 📠
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734997 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734997 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. - Lot 1 : minimum de 30 000,00 euro(s) Ht et maximum de 300 000,00 euro(s) Ht - Lot 2 : minimum de 200 000,00 euro(s) Ht et maximum de 900 000,00 euro(s) Ht - Lot 3 : minimum de 250 000,00 euro(s) Ht et maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht - Lot 4 : minimum de 250 000,00 euro(s) Ht et maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht Ces montants maximums seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Si le montant annuel de chaque lot n'est pas intégralement consommé, le solde pourra être reporté dans le montant maximum de la période de reconduction suivante. Le montant maximum est toutefois fixé à 4 800 000,00 euro(s) Ht toutes périodes de reconduction confondues. Les montants estimatifs indiqués sont des montants annuels. En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Une avance de 5% est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est supérieur à 50.000 euro(s) Ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20,00 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Le critère « Valeur technique » fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note pour le critère « Prix », puis la meilleure note pour le critère « Valeur technique ». Aucune variante n'est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 25-Assain-Lcnc-Espacesverts Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Début d'exécution prévisionnel : 30 mars 2026 Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L'Adresse De Renseignement Complémentaire Indiquée Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
- Lot 1 : minimum de 30 000,00 euro(s) Ht et maximum de 300 000,00 euro(s) Ht
- Lot 2 : minimum de 200 000,00 euro(s) Ht et maximum de 900 000,00 euro(s) Ht
- Lot 3 : minimum de 250 000,00 euro(s) Ht et maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht
- Lot 4 : minimum de 250 000,00 euro(s) Ht et maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht
Ces montants maximums seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Si le montant annuel de chaque lot n'est pas intégralement consommé, le solde pourra être reporté dans le montant maximum de la période de reconduction suivante.
Le montant maximum est toutefois fixé à 4 800 000,00 euro(s) Ht toutes périodes de reconduction confondues. Les montants estimatifs indiqués sont des montants annuels.
En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Une avance de 5% est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est supérieur à 50.000 euro(s) Ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Ce taux est fixé à 20,00 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
Le critère « Valeur technique » fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation
En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note pour le critère « Prix », puis la meilleure note pour le critère « Valeur technique ».
Aucune variante n'est autorisée.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 25-Assain-Lcnc-Espacesverts
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Début d'exécution prévisionnel : 30 mars 2026
Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L'Adresse De Renseignement Complémentaire Indiquée Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: B86865EB-924A-A953-FB5E5A1AFB1EE8E1
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 220-754726 (2025-11-12)

Avis d'attribution de marché (2026-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 14 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 14 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Déchetteries, pistes cyclables et maisons des forêts. Réservé conformément à l'article L2113-12 du Code de la commande publique. Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T

Bassin pluviaux et ouvrages d'assainissement pour l'ensemble du périmètre de la Métropole Rouen Normandie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800 000,00 Euro(s) H.T

Titre: Secteur Sud de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement)
Description du marché:

Secteur Sud de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement). Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000 000,00 Euro(s) H.T

Titre: Secteur Nord de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement).Secteur Nord de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement)
Description du marché:

Secteur Nord de la Métropole Rouen Normandie (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement). Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000 000,00 Euro(s) H.T

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: C26019t
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Titre: Déchetteries, pistes cyclables et maisons des forêts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass insert reinsert prof humain handic
Numéro d'enregistrement national: 1734997-1-1-1
Adresse postale: 30 boulevard Lénine
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Etienne-Du-Rouvray
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national: 1734997-1-2-1
Adresse postale: 193 voie du futur
Code postal: 27100
Commune postale: Val-De-Reuil
Région: Eure 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1734997-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallois
Numéro d'enregistrement national: 1734997-1-4-1
Adresse postale: La Comminière

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 754726-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot 1 : La Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande à prix unitaire à L'Association Insert Reinsert Prof Humain Handic (Anrh) pour des montants annuels minimum de 30 000 euro(s) Ht et maximum de 300 000 euro(s) Ht. A titre indicatif, le montant du Dqe non contractuel est de 88 962.00 euro(s) Ttc. Lot 2 : La Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande à prix unitaire à la société Id Verde pour des montants annuels minimum de 200 000 euro(s) Ht et maximum de 900 000 euro(s) Ht. A titre indicatif, le montant du Dqe non contractuel est de 643 131,76 euro(s) Ttc. Lot 3 : La Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande à prix unitaire à la société Id Verde pour des montants annuels minimum de 250 000 euro(s) Ht et maximum de 1 200 000 euro(s) Ht. A titre indicatif, le montant du Dqe non contractuel est de 702 264,14 euro(s) Ttc. Lot 4 : La Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande à prix unitaire à la société Vallois pour des montants annuels minimum de 250 000 euro(s) Ht et maximum de 1 200 000 euro(s) Ht. A titre indicatif, le montant du Dqe non contractuel est de 679 775,03 euro(s) Ttc. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°25-125586 publié le 14/11/2025. Référence de l'avis initial paru au Joue : 754726-2025 diffusé le 14/11/2025. Le marché est consultable sur demande auprès de la Direction de l'Achat Public, service des Marchés, 108 allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0CD7E8B0-93C8-E6D3-2B1AE9D6EBDDCB3F
Source: OJS 2026/S 058-201436 (2026-03-23)

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