ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG
Office national des Combattants et des Victimes de guerre
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APF France HANDICAP ENTREPRISE 56
- • êhtre Paysage
- • ginkgo espaces verts
- • Pinson paysage
- • SAINT FIACRE INSERTION
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Bretagne › Morbihan
- • Poitou-Charentes › Charente-Maritime
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-21 | Avis de marché |
| 2025-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG
Numéro de référence: CC25_004
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 185 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du Mémorial du Mont-Valérien”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R....”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du CERD du Struthof”
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de la Nécropole de Saint-Anne d’Auray”
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14...”
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Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de la Nécropole de Fleury les Aubray”
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14...”
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Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des Nécropoles et carrés militaires du Pas-de-Calais”
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de la Nécropole de RETAUD”
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14...”
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Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des combattants et des victimes de guerre
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Adresse postale: Hôtel national des invalides
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 7 89 36 59 68 📞
URL: https://www.onacvg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. Les coordonnées des personnes à contacter pour procéder à cette visite sont renseignées à l'article 3.4 du RC.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île de France
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 82 52 42 72 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 4 5 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 4 5 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 098-329501 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG
Numéro de référence: CC25_004
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 185 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du Mémorial du Mont-Valérien”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R....”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du CERD du Struthof”
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de la Nécropole de Saint-Anne d’Auray”
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14...”
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de la Nécropole de Fleury les Aubray”
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14...”
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des Nécropoles et carrés militaires du Pas-de-Calais”
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de la Nécropole de RETAUD”
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14...”
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des combattants et des victimes de guerre
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Adresse postale: Hôtel national des invalides
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 7 89 36 59 68 📞
URL: https://www.onacvg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. Les coordonnées des personnes à contacter pour procéder à cette visite sont renseignées à l'article 3.4 du RC.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île de France
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 82 52 42 72 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 4 5 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 4 5 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 098-329501 (2025-05-21)
Avis d'attribution de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l'ONaCVG
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l'ONaCVG”
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 800 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R....”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de la Nécropole de Saint-Anne d'Auray”
Informations complémentaires:
“Lot réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R....”
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Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des Nécropoles et carrés militaires du PasdeCalais”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025.112.HL4
Date de conclusion du contrat: 2025-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 873 393 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage
Numéro d'enregistrement national: 628 200 255 00022
Code postal: 95580
Commune postale: Andilly
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be@pinsonpaysage.com 📧
Téléphone: 0134166101 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 193 730 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginkgo espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 508 106 036 00033
Code postal: 67114
Commune postale: Eschau
Région: Val-d’Oise 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 82 670 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: APF France HANDICAP ENTREPRISE 56
Numéro d'enregistrement national: 77568873212579
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 340 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ehtre paysage
Numéro d'enregistrement national: 82905012900024
Code postal: 62123
Commune postale: Warlus
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 099 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint fiacre insertion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Combattants et victimes de Guerre
Commune postale: Paris
Téléphone: 0144423309 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île de France Préfecture de Paris
Commune postale: Paris
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglementamiabledesdifferends 🌏
Organe de révision
Commune postale: Paris
Téléphone: 01454400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris
Téléphone: 01454400 📞
Source: OJS 2025/S 201-686618 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l'ONaCVG
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l'ONaCVG”
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 800 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R....”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de la Nécropole de Saint-Anne d'Auray”
Informations complémentaires:
“Lot réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes...”
Informations sur les options
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R....”
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des Nécropoles et carrés militaires du PasdeCalais”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025.112.HL4
Date de conclusion du contrat: 2025-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 873 393 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage
Numéro d'enregistrement national: 628 200 255 00022
Code postal: 95580
Commune postale: Andilly
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be@pinsonpaysage.com 📧
Téléphone: 0134166101 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 193 730 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginkgo espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 508 106 036 00033
Code postal: 67114
Commune postale: Eschau
Région: Val-d’Oise 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 82 670 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: APF France HANDICAP ENTREPRISE 56
Numéro d'enregistrement national: 77568873212579
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 340 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ehtre paysage
Numéro d'enregistrement national: 82905012900024
Code postal: 62123
Commune postale: Warlus
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 099 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint fiacre insertion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Combattants et victimes de Guerre
Commune postale: Paris
Téléphone: 0144423309 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île de France Préfecture de Paris
Commune postale: Paris
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglementamiabledesdifferends 🌏
Organe de révision
Commune postale: Paris
Téléphone: 01454400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris
Téléphone: 01454400 📞
Source: OJS 2025/S 201-686618 (2025-10-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)