ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG

Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG
Numéro de référence: CC25_004
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 185 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Mémorial du Mont-Valérien
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts du Mémorial du Mont-Valérien
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Adresse postale: Avenue du Professeur Léon Bernard
Code postal: 92150
Ville: Suresne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir article 2.5 du RC
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: CERD du Struthof
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Entretien des espaces verts du CERD du Struthof
Adresse postale: Route départementale 130
Code postal: 67130
Ville: Natzwiller
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Nécropole de Saint-Anne d’Auray
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts de la Nécropole de Saint-Anne d’Auray
Informations complémentaires: Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Adresse postale: Rue Flandre-Dunkerque
Code postal: 56400
Ville: Sainte-anne-d'auray
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Nécropole de Fleury les Aubray
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts de la Nécropole de Fleury les Aubray
Informations complémentaires: Adresse postale: 356 à 360 Rue Marcellin Berthelot
Code postal: 45400
Ville: Fleury-les-aubrais
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Nécropoles et carrés militaires du Pas-de-Calais
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts des Nécropoles et carrés militaires du Pas-de-Calais
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Voir aricle 2.5 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Nécropole de RETAUD
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts de la Nécropole de RETAUD
Informations complémentaires: Adresse postale: Route de Thézac
Code postal: 17460
Ville: Retaud
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieux est précisé pour chaque lot

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-12 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Procédure
Droit transnational applicable: LocalLegalBasis

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des combattants et des victimes de guerre
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Département: Département des achats
Adresse postale: Hôtel national des invalides
129, rue de grenelle
Escalier B CS70780
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Khalida SOUIAH
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 7 89 36 59 68 📞
URL: https://www.onacvg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Département: Direction des affaires juridiques Secrétariat du CCIRA de Paris
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île de France
Préfecture de Paris
5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des affaires juridiques Secrétariat du CCIRA de Paris
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 82 52 42 72 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 4 5 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 098-329501 (2025-05-21)