Entretien des équipements individuels de chauffage, de production d’ECS et de VMC
SA d'HLM Unicil (13)
La présente consultation a comme objet la maintenance et le dépannage des installations individuelles de chauffage, ECS et ventilation : chaudières individuelles, pompes à chaleur individuelles, chauffe-bains gaz, chauffe-eaux électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, moteurs de ventilation mécanique et réseaux aérauliques associés, installées sur le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des équipements individuels de chauffage, de production d’ECS et de VMC
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone 04 (Alpes de-Haute-Provence) - Zone 05 (Hautes-Alpes) - Zone 84 (Vaucluse)
Description du marché:
Adresse postale: Partie du patrimoine de la SA d'HLM UNICIL: Zone 04 (Alpes de-Haute-Provence) / Zone 05 (Hautes-Alpes) / Zone 84 (Vaucluse)
Code postal: 84000
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone 06 (Alpes-Maritimes) - Zone 83 Est (Var)
Description du marché:
Adresse postale: Partie du patrimoine de la SA d'HLM UNICIL: Zone 06 (Alpes-Maritimes) /Zone 83 Est (Var)
Code postal: 06000
Ville: Nice
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone Marseille
Description du marché:
Adresse postale: Partie du patrimoine de la SA d'HLM UNICIL: Zone Marseille (Bouche du Rhône)
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone 13 (hors Marseille- ouest)
Description du marché:
Adresse postale: Partie du patrimoine de la SA d'HLM UNICIL: Zone 13 (hors Marseille -ouest)
Code postal: 13001
Ville: Aix en Provence
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Patrimoine de la SA D'HLM UNICIL - Région Provence Alpes Côtes d'Azur
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Description des motifs d'exclusion: Se référer au RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001
Code postal: 13286
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.britodossantos@unicil.fr 📧
Téléphone: +33 491139113 📞
Fax: +33 491139113 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.unicil.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 049115505 📞
URL: www.justice.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 118-404192 (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des équipements individuels de chauffage, de production d’ECS et de VMC
Numéro de référence:
25-614
Brève description:
La présente consultation a comme objet la maintenance et le dépannage des installations individuelles de chauffage, ECS et ventilation : chaudières individuelles, pompes à chaleur individuelles, chauffe-bains gaz, chauffe-eaux électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, moteurs de ventilation mécanique et réseaux aérauliques associés, installées sur le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL.
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
25-614.1
Titre: Zone 04 (Alpes de-Haute-Provence) - Zone 05 (Hautes-Alpes) - Zone 84 (Vaucluse)
Description du marché:
Maintenance et dépannage des installations individuelles de chauffage, ECS et ventilation : chaudières individuelles, pompes à chaleur individuelles, chauffe-bains gaz, chauffe-eaux électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, moteurs de ventilation mécanique et réseaux aérauliques associés, installées dans les zones 04,05 et 84 du patrimoine de la SA d'HLM UNICIL.
Afficher plus
Code postal: 84000
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25-614.2
Titre: Zone 06 (Alpes-Maritimes) - Zone 83 Est (Var)
Description du marché:
Maintenance et dépannage des installations individuelles de chauffage, ECS et ventilation : chaudières individuelles, pompes à chaleur individuelles, chauffe-bains gaz, chauffe-eaux électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, moteurs de ventilation mécanique et réseaux aérauliques associés, installées dans les zones 06 et 83 du patrimoine de la SA d'HLM UNICIL.
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Code postal: 06000
Ville: Nice
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25-614.3
Titre: Zone Marseille
Description du marché:
Maintenance et dépannage des installations individuelles de chauffage, ECS et ventilation : chaudières individuelles, pompes à chaleur individuelles, chauffe-bains gaz, chauffe-eaux électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, moteurs de ventilation mécanique et réseaux aérauliques associés, installées dans la zone de Marseille du patrimoine de la SA d'HLM UNICIL.
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Code postal: 13000
Ville: Marseille
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25-614.4
Titre: Zone 13 (hors Marseille- ouest)
Description du marché:
Maintenance et dépannage des installations individuelles de chauffage, ECS et ventilation : chaudières individuelles, pompes à chaleur individuelles, chauffe-bains gaz, chauffe-eaux électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, moteurs de ventilation mécanique et réseaux aérauliques associés, installées dans la zone 13 (hors Marseille- ouest) du patrimoine de la SA d'HLM UNICIL.
Afficher plus
Code postal: 13001
Ville: Aix en Provence
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Adresse postale: Patrimoine de la SA D'HLM UNICIL - Région Provence Alpes Côtes d'Azur
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Le Titulaire devra constituer une retenue de garantie par chèque bancaire, conformément aux articles R2191-32 et suivants du Code de la Commande Publique. Il ne sera pas accordé d’avance forfaitaire sur ce contrat.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d'enregistrement national:
57362075400032
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001
Code postal: 13286
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.britodossantos@unicil.fr 📧
Téléphone: +33 491139113 📞
Fax: +33 491139113 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.unicil.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130111200776
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 049115505 📞
URL: www.justice.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (art. L551-1 et R551-1 du Code de justice administrative),
• Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative).
• Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 118-404192 (2025-06-20)
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