Elaboration, fourniture et livraison de repas à domicile sur le territoire du Grand Cubzaguais Communauté de communes

Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration, fourniture et livraison de repas à domicile sur le territoire du Grand Cubzaguais Communauté de communes
Numéro de référence: 2025-FCS-0014
Brève description:
“Elaboration, fourniture et livraison de repas à domicile sur le territoire du Grand Cubzaguais Communauté de communes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de repas livrés à domicile 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Elaboration, fourniture et livraison de repas à domicile sur le territoire du Grand Cubzaguais Communauté de communes”
Produits/services supplémentaires: Services de repas livrés à domicile 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si l'expérimentation s'avère concluante le marché pourrait être renouvelé 2ème trimestre 2029”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Grand Cubzaguais
Numéro d'enregistrement national: 73660
Adresse postale: Parc Aquitaine
Code postal: 33240
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@grand-cubzaguais.fr 📧
Téléphone: 0557439637 📞
URL: https://www.grand-cubzaguais.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“En application de la loi organique n°2021-467 du 19 avril 2021 relative à la simplification des expérimentations mises en oeuvre dur le fondement du 4ème...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9ACB62C-A3EF-7C78-8923025E8F9E0AA5
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9ACB617-B8D6-80B9-5E3E8017E4759769
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-666321 (2025-10-08)

Avis d'attribution de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (nom): Le candidat propose 2 menus au choix par jour
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Mesures de sécurité mises en oeuvre pour la protection des données à caractère personnel
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026002
Date de conclusion du contrat: 2026-02-19 📅
Titre: Elaboration, fourniture et livraison de repas à domicile sur le territoire du Grand Cubzaguais Communauté de communes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Esperel cuisine
Numéro d'enregistrement national: 1719724-1-0-1
Adresse postale: 122 Parc Gironde Synergies
Code postal: 33820
Commune postale: Saint Aubin De Blaye
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@esperel.fr 📧
Téléphone: 0557327672 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 99D0ADA4-CB52-EF08-ECD601E0747EE861
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 99D0AD94-0A19-6E3B-C52BE4C35E999A5C
Source: OJS 2026/S 036-122107 (2026-02-19)