Duplication, façonnage et livraison des sujets d'examen et autres documents d'accompagnement et plateforme dédiée au profit du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
CMA France
Le présent marché a pour objet la duplication, le façonnage et le routage de sujets d'examen ainsi que la mise en place d'une plateforme dématérialisée pour la gestion et le suivi des sujets d'examens.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Duplication, façonnage et livraison des sujets d'examen et autres documents d'accompagnement et plateforme dédiée au profit du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de reprographie 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CMA France
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-03 14:00:00 📅
Lieu: CMA France
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 avenue Marceau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Alexandre Elissalde
Courrier électronique: elissalde@cma-france.fr 📧
Téléphone: +33 144434377 📞
URL: https://www.artisanat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://apcma.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_1100279.html 🌏
URL de participation: http://apcma.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais réglementaires.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 141-487695 (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Duplication, façonnage et livraison des sujets d'examen et autres documents d'accompagnement et plateforme dédiée au profit du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Numéro de référence:
2025-07
Brève description:
Le présent marché a pour objet la duplication, le façonnage et le routage de sujets d'examen ainsi que la mise en place d'une plateforme dématérialisée pour la gestion et le suivi des sujets d'examens.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de reprographie 📦
Description
Identifiant interne:
2025-07
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Duplication, façonnage et livraison des sujets d'examen et autres documents d'accompagnement au profit du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CMA France
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-03 14:00:00 📅
Lieu: CMA France
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA France
Numéro d'enregistrement national:
18750004600011
Adresse postale: 12 avenue Marceau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Alexandre Elissalde
Courrier électronique: elissalde@cma-france.fr 📧
Téléphone: +33 144434377 📞
URL: https://www.artisanat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://apcma.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_1100279.html 🌏
URL de participation: http://apcma.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais réglementaires.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 141-487695 (2025-07-24)
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