<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: distribution des publications municipales dans les foyers de la ville de MASSY
Numéro de référence: COM2501
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de courrier📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 10:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: D25D38A8-A53D-1045-A3A6CFED9F6B497D
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: D25D3897-C067-58E1-64C6449CDBA355E6
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d'enregistrement national: D25D38BA-A2F1-3DF2-A14BAAB08F47AEEF
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139073907📞
Fax: 0139073907 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-667330 (2025-10-09)
Avis de marché (2025-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-19 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-19 10:05:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 78B67954-F129-A09C-3F3C77DCAE6A6E20
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 78B67944-DD15-F347-E3CEB50457303E98
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 78B67963-F44F-4331-8BEC8394630717A3
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/11/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 19/11/2025 à 10h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/11/2025 à 10h05 au plus tard. Lire 19/11/2025 à 10h05 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 215-739285 (2025-11-06)
Avis de marché (2025-11-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 10:05:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B3E1FAF7-A865-47FC-3A341D31490D37C8
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B3E1FAE3-CD30-48EE-C6D5823299FB259F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B3E1FB09-B04D-7644-4538502C98A3CF1B
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/11/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 25/11/2025 à 10h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/11/2025 à 10h05 au plus tard. Lire 25/11/2025 à 10h05 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 222-763556 (2025-11-17)
Avis d'attribution de marché (2026-01-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026com2501
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Titre: distribution des publications municipales dans les foyers de la ville de Massy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimes sans adresse plus
Numéro d'enregistrement national: 1720224-1-0-1
Adresse postale: 4 Rue Frederic Joliot Curie
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isadmin@orange.fr📧
Téléphone: 0143844141📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: BC4340B8-D1C3-3D3D-9C4471C8E3B3062E
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BC4340A2-F53A-F74F-9E0A5313CDE6AC8B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: BC4340E1-9B03-9850-F0CBA3FD70512395
Source: OJS 2026/S 004-006408 (2026-01-06)