DIJON METROPOLE - Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères
Dijon Métropole
Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • seteo
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-15 | Avis de marché |
| 2025-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DIJON METROPOLE - Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères
Numéro de référence: 2025DMAO0400
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères”
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“tous les 4 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service commande publique Dijon Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer aux dispositions figurant dans les pièces du dossier de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 58458
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680377 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1680377 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le délai de validité des offres est de 180 Jour(s) à compter de la date limite de réception des offres. Le dossier de consultation est disponible de manière...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 83F7A8FF-D573-596E-648CDFE6EC7E8CA2
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-463385 (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DIJON METROPOLE - Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères
Numéro de référence: 2025DMAO0400
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères”
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“tous les 4 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service commande publique Dijon Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer aux dispositions figurant dans les pièces du dossier de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 58458
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680377 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1680377 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le délai de validité des offres est de 180 Jour(s) à compter de la date limite de réception des offres. Le dossier de consultation est disponible de manière...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 83F7A8FF-D573-596E-648CDFE6EC7E8CA2
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-463385 (2025-07-15)
Avis d'attribution de marché (2025-11-03)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025dmao040000
Date de conclusion du contrat: 2025-10-27 📅
Titre: Dijon Metropole - Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 1 659 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Traitement des cendres et des gâteaux en provenance de l'Uve vers l'installation de stockage de déchets dangereux de Drambon (21). Pour une quantité estimée...”
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Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Seteo
Numéro d'enregistrement national: 1680377-1-0-1
Adresse postale: Rte De Gray
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 3 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée du contrat,...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E647AF02-E054-5940-4722D415CD6B826B
Source: OJS 2025/S 213-731155 (2025-11-03)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025dmao040000
Date de conclusion du contrat: 2025-10-27 📅
Titre: Dijon Metropole - Enlèvement, transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées issus de l'incinération des ordures ménagères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 1 659 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Traitement des cendres et des gâteaux en provenance de l'Uve vers l'installation de stockage de déchets dangereux de Drambon (21). Pour une quantité estimée...”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Seteo
Numéro d'enregistrement national: 1680377-1-0-1
Adresse postale: Rte De Gray
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 3 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée du contrat,...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E647AF02-E054-5940-4722D415CD6B826B
Source: OJS 2025/S 213-731155 (2025-11-03)
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