Deux roues de type motos thermiques et électriques, scooter et cyclomoteur électrique

Union des groupements d'achats publics

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BMW France
• ELECTRIC MOTION
• RIEJU
• sherco
• Toad

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Motos, bicyclettes et side-cars › Motos
• Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Cycles à moteur auxiliaire
• Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-26	Avis de marché
2026-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Deux roues de type motos thermiques et électriques, scooter et cyclomoteur électrique
Numéro de référence: 25U039
Brève description:

Deux roues de type motos thermiques et électriques, scooter et cyclomoteur électrique

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Motos 📦
Valeur estimée hors TVA: 74 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Moto de type grande routière > 1200 cm3
Valeur estimée hors TVA: 40 000 000 EUR 💰
Description du marché: Moto de type grande routière > 1200 cm3
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 80000000 euros H.T

Produits/services supplémentaires:

Cycles à moteur auxiliaire 📦

Motos 📦

Scooters 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement:

Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Moto de type grand trail routière > 1200 cm3
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Description du marché: Moto de type grand trail routière > 1200 cm3
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 40000000 euros H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maxi-scooter > 8kW
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maxi-scooter > 8kW
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 10000000 euros H.T

Produits/services supplémentaires:

Cycles à moteur auxiliaire 📦

Scooters 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Moto de type enduro thermique > 250 cm3
Description du marché: Moto de type enduro thermique > 250 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Moto de type enduro électrique > 6 kW
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Moto de type enduro électrique > 6 kW
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 4000000 euros H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Cyclomoteur 2 roues motrices électrique
Description du marché: Cyclomoteur 2 roues motrices électrique
Produits/services supplémentaires:

Cycles à moteur auxiliaire 📦

Scooters 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-23 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-23 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:

Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de 20 000 000 euros Ht. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 20 personnes

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres. - L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres » Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. - Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande. - La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. - Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. - Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. - Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « Annexe Dume » annexé au dossier de consultation (le cas échéant). - La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'une des deux options suivantes : 1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen) Le candidat renseigne le formulaire Dume directement en ligne sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Ce dispositif permet de bénéficier des fonctionnalités spécifiques offertes par le service Dume. Les modalités d'accès et d'utilisation sont détaillées dans le règlement de la consultation. 2. Dispositif « standard » Le candidat peut choisir de répondre en utilisant les documents inclus dans le dossier de consultation : - La lettre de candidature (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature et les informations relatives aux attestations prévues dans le cadre de la réglementation de la commande publique - La déclaration du candidat (ou équivalent) dans laquelle figurent les informations concernant la capacité économique et financière, ainsi que la capacité technique et professionnelle du candidat. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. En outre, les pouvoirs de la ou des personnes habilitées à engager le candidat doivent être fournis, le cas échéant. Pour les groupements d'entreprises, chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus

Informations complémentaires

- Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise
- Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres.
- L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres » Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
- Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande.
- La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.
- Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
- Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation.
- Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « Annexe Dume » annexé au dossier de consultation (le cas échéant).
- La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'une des deux options suivantes :
1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen)
Le candidat renseigne le formulaire Dume directement en ligne sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Ce dispositif permet de bénéficier des fonctionnalités spécifiques offertes par le service Dume. Les modalités d'accès et d'utilisation sont détaillées dans le règlement de la consultation.
2. Dispositif « standard »
Le candidat peut choisir de répondre en utilisant les documents inclus dans le dossier de consultation :
- La lettre de candidature (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature et les informations relatives aux attestations prévues dans le cadre de la réglementation de la commande publique
- La déclaration du candidat (ou équivalent) dans laquelle figurent les informations concernant la capacité économique et financière, ainsi que la capacité technique et professionnelle du candidat.
Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
En outre, les pouvoirs de la ou des personnes habilitées à engager le candidat doivent être fournis, le cas échéant.
Pour les groupements d'entreprises, chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: B313664C-ED87-D27F-38427DB6B8A8F7C5
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: B313663B-98E2-247E-F9991A15E157BF4F
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-417071 (2025-06-26)

Avis d'attribution de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 74 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 74 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnement et social
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 25
15
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 417466
Date de conclusion du contrat: 2025-11-21 📅
Titre: Moto de type grande routière > 1200 cm3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 74 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bmw france
Numéro d'enregistrement national: 1663097-1-1-1
Adresse postale: 5 rue des Hérons
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny Le Bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pascal.mitsch@bmw.fr 📧
Téléphone: 0130031000 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1663097-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Rieju
Numéro d'enregistrement national: 1663097-1-3-1
Adresse postale: Borrassa 41 P.O. Box9 E
Code postal: 17600
Commune postale: Figueres Espagne
Région: Girona 🏙️
Pays: Espagne 🇪🇸
Courrier électronique: riera@riejumoto.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: Espagne 🇪🇸
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Sherco
Numéro d'enregistrement national: 1663097-1-4-1
Adresse postale: Zi Saint Cesaire 927 Avenue Joliot Curie
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: albert.casanovas@sherco.com 📧
Téléphone: 0466278888 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Electric motion
Numéro d'enregistrement national: 1663097-1-5-1
Adresse postale: Zac de Cantaussel - 86 impasse de la Pépinière
Code postal: 34670
Commune postale: Saint Bres
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: vincent.thommeret@electric-motion.fr 📧
Téléphone: 04 67 41 10 90 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Toad
Numéro d'enregistrement national: 1663097-1-6-1
Adresse postale: 1 rue Jean Cam
Code postal: 29700
Commune postale: Pluguffan
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: baptiste.philippe@toad.fr 📧
Téléphone: 0229205729 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 417071-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Les montants indiqués dans la partie Attribution du marché correspondent aux montants estimés en euros Ht du lot sur la durée totale du marché, reconductions comprises. - Le montant maximum du lot 1 est de 80 000 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 2 est de 40 000 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 3 est de 10 000 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 4 est de 10 000 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 5 est de 4 000 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 6 est de 4 000 000 euro(s) H.T - Les marchés mentionnés dans le présent avis s'entendent comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande. - Les présents marchés peuvent être consultés, sur simple demande, au siège de l'Ugap dont l'adresse figure dans le présent avis sous réserve des secrets protégés par la loi. -La date mentionnée dans la partie Attribution des marchés du présent avis s'entend comme la date de signature de l'acte d'engagement

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F4C72E59-B0E5-A177-F216DE01A65A6E09
Organe de révision
F4C72E46-CA70-A1EA-BC978424B7FC6AC9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F4C72E6B-B365-3819-31F4762A5CC0A7DF
Source: OJS 2026/S 008-019505 (2026-01-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Motos, bicyclettes et side-cars (4)

Motos (1)

Pièces détachées et accessoires pour motos