DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES

Nantes métropole aménagement

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations suivantes : Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs ; Réalisation de plan des réseaux ; Prestations de marquage piquetage de réseaux ;

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés souterrains

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine
• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-21	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Detection et geolocalisation des reseaux et ouvrages enterres
Numéro de référence: 000-Detection_reseaux
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Description
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisations des prestations suivantes : Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs ; réalisation de plan des réseaux ;Prestations de marquage piquetage de réseaux. Ces prestations seront réalisées dans le cadre des opérations d'aménagement et de constructions conduites par Nantes Métropole Aménagement.

Ville: Nantes et son agglomération
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

A l'échéance, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Ville: Agglomération nantaise

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-18 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole Amenagement
Numéro d'enregistrement national: 34500228100045
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: +33240410160 📞
URL: https://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_mePcI1ZTZr&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 501 115 00161
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tjrennes@justice.fr 📧
Téléphone: +33299653737 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009515 du 7.5.2009 et aux articles 14411et 14412 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009515 du 7.5.2009 et des articles 14411 et 14413 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis

Source: OJS 2025/S 099-332949 (2025-05-21)

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