Désherbage manuel et/ou mécanique du cimetière de Rébultot, des cours d'écoles et des voiries pour la Ville de Montivilliers
Commune de Montivilliers
Marché décomposé en 3 lots : Lot 1 : cimetière de Rébultot et cours d'écoles Lot 2 : voiries et accessoires Lot 3 : grands axes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désherbage manuel et/ou mécanique du cimetière de Rébultot, des cours d'écoles et des voiries pour la Ville de Montivilliers
Numéro de référence: 25S008
Brève description:
“Marché décomposé en 3 lots : Lot 1 : cimetière de Rébultot et cours d'écoles Lot 2 : voiries et accessoires Lot 3 : grands axes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Cimetière de Rébultot et cours d'école
Description du marché:
“Le cimetière concerné se situe rue Aldric Crevel. Il s'agit du cimetière de Rébultot. Les cours d'écoles concernées correspondent aux établissements...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville de Montivilliers
Code postal: 76290
Ville: Montivilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Marché reconductible par tacite reconduction chaque année, sauf décision contraire de l'acheteur, pour une durée maximale de 4 années”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Voiries et accessoires
Description du marché:
“Le secteur 1 correspond à des rues du quartier des Lombards, le secteur 2 correspond aux rues situées aux alentours de la rue Jean Jaurès, le secteur 3...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Grands axes
Description du marché:
“Ce lot est principalement constitué d'avenues et de grands axes. En raison de sa dangerosité, le désherbage devra s'effectuer rapidement, en toute sécurité...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Montivilliers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-16 10:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Montivilliers”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots 1 et 2 sont réservés aux structures d'insertion des travailleurs handicapés (STPA ou équivalent) et défavorisés (SIAE ou équivalent)”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montivilliers
Numéro d'enregistrement national: 52327
Adresse postale: Place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUBOST Jérôme
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: 0235302815 📞
URL: http://www.ville-montivilliers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1657096 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1657096 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 896B9A37-DB36-24A7-296EAD1E3A548A1F
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Montivilliers
Numéro d'enregistrement national: 896B9A50-9D69-54B0-EA9B71B9022FB3E6
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service de la commande publique
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: 0235309634 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-512415 (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désherbage manuel et/ou mécanique du cimetière de Rébultot, des cours d'écoles et des voiries pour la Ville de Montivilliers
Numéro de référence: 25S008
Brève description:
“Marché décomposé en 3 lots : Lot 1 : cimetière de Rébultot et cours d'écoles Lot 2 : voiries et accessoires Lot 3 : grands axes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Cimetière de Rébultot et cours d'école
Description du marché:
“Le cimetière concerné se situe rue Aldric Crevel. Il s'agit du cimetière de Rébultot. Les cours d'écoles concernées correspondent aux établissements...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville de Montivilliers
Code postal: 76290
Ville: Montivilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Marché reconductible par tacite reconduction chaque année, sauf décision contraire de l'acheteur, pour une durée maximale de 4 années”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Voiries et accessoires
Description du marché:
“Le secteur 1 correspond à des rues du quartier des Lombards, le secteur 2 correspond aux rues situées aux alentours de la rue Jean Jaurès, le secteur 3...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Grands axes
Description du marché:
“Ce lot est principalement constitué d'avenues et de grands axes. En raison de sa dangerosité, le désherbage devra s'effectuer rapidement, en toute sécurité...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Montivilliers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-16 10:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Montivilliers”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots 1 et 2 sont réservés aux structures d'insertion des travailleurs handicapés (STPA ou équivalent) et défavorisés (SIAE ou équivalent)”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montivilliers
Numéro d'enregistrement national: 52327
Adresse postale: Place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUBOST Jérôme
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: 0235302815 📞
URL: http://www.ville-montivilliers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1657096 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1657096 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 896B9A37-DB36-24A7-296EAD1E3A548A1F
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Montivilliers
Numéro d'enregistrement national: 896B9A50-9D69-54B0-EA9B71B9022FB3E6
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service de la commande publique
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: 0235309634 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-512415 (2025-08-04)
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