Dératisation de réseaux, berges et bâtiments, désourisation, désinsectisation et destruction de nids de guêpes ou de frelons - Groupement de commande ville de Caen et C.C.A.S Ville de Caen - Relance
Ville de Caen
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville de Caen et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Caen. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Les montants par membres de groupement sont précisés à l'acte d'engagement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations sont décrites au cahier des charges techniques et particulières
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de désinfection et de désinfestation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dératisation de réseaux, berges et bâtiments, désourisation, désinsectisation et destruction de nids de guêpes ou de frelons - Groupement de commande ville de Caen et C.C.A.S Ville de Caen - Relance
Numéro de référence: C24SRS01-R
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville de Caen et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 443 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville de Caen et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de...”
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Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025, puis trois reconductions d'une année seront...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caen
Numéro d'enregistrement national: 70282
Adresse postale: Hôtel de Ville, Esplanade J.-M. Louvel
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231304100 📞
URL: https://caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les modalités de la consultation sont décrites au règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er mai 2025, ou de sa date de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 2867F3E7-CBCB-9587-341EA74ACE04E2E1
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 2867F3FB-D663-AD2D-F16D2C0D5A17B816
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-106643 (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dératisation de réseaux, berges et bâtiments, désourisation, désinsectisation et destruction de nids de guêpes ou de frelons - Groupement de commande ville de Caen et C.C.A.S Ville de Caen - Relance
Numéro de référence: C24SRS01-R
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville de Caen et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 443 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville de Caen et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de...”
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025, puis trois reconductions d'une année seront...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caen
Numéro d'enregistrement national: 70282
Adresse postale: Hôtel de Ville, Esplanade J.-M. Louvel
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231304100 📞
URL: https://caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les modalités de la consultation sont décrites au règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er mai 2025, ou de sa date de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 2867F3E7-CBCB-9587-341EA74ACE04E2E1
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 2867F3FB-D663-AD2D-F16D2C0D5A17B816
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-106643 (2025-02-14)
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