Fourniture de denrées alimentaires destinées à des fins médicales pour maladie métabolique pour les besoins des établissements hospitaliers du GHT Normandie Centre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
Avis de marché (2025-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires destinées à des fins médicales pour maladie métabolique
Numéro de référence: PHARMA2025119
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires destinées à des fins médicales pour maladie métabolique pour les besoins des établissements hospitaliers du GHT Normandie Centre”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires destinées à des fins médicales pour maladie métabolique pour les besoins des établissements hospitaliers du GHT Normandie Centre
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux📦 Description
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires destinées à des fins médicales pour maladie métabolique pour les besoins de 8 établissements hospitaliers du GHT Normandie Centre”
Description du marché
Fourniture de denrées alimentaires destinées à des fins médicales pour maladie métabolique pour les besoins de 8 établissements hospitaliers du GHT Normandie Centre
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Informations complémentaires:
“Les informations ci dessus sont valables pour les 19 lots de la consultation. Montant maximum figurant ci dessus est une estimation au regard de...”
Informations complémentaires
Les informations ci dessus sont valables pour les 19 lots de la consultation. Montant maximum figurant ci dessus est une estimation au regard de l'estimation des quantités maximums pour l'ensemble des lots
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Exécution relevant de chaque établissements hospitaliers passant les commandes”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tacitement reconductible par période de 1 an” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La procédure est scindée en 19 lots qui constitueront chacun un marché indépendant” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: +33 253467902📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.5517 du CJA . Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 187-638159 (2025-09-29)