Déneigement de parkings et voiries et évacuation des tas de neige sur deux secteurs de la commune de Saint-Chaffrey - saisons hivernales 2025/2026 ; 2026/2027 ; 2027/2028 et 2028/2029

Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement de parkings et voiries et évacuation des tas de neige sur deux secteurs de la commune de Saint-Chaffrey - saisons hivernales 2025/2026 ; 2026/2027 ; 2027/2028 et 2028/2029
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum (400 000 euros sur le lot 1 et 800 000 euros sur le lot 2) concernant des...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales sur le secteur de la Gérarde (à titre principal) et sur le secteur du hameau de...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Voir DCE pour les lieux d'exécution précis du lot 1”
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont précisés dans le RC étant précisé que le critère qualité comprend la qualité technique et le critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales et des parkings sur le secteur de Chantemerle (à titre principal) et sur le...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Voir DCE pour les lieux d'exécution précis du lot 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir règlement de la consultation où seront détaillés les différents critères de sélection”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Chaffrey
Numéro d'enregistrement national: 21050133400010
Adresse postale: 563, route du pont-levis
Code postal: 05330
Commune postale: Saint-chaffrey
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juriste@saintchaffrey.fr 📧
Téléphone: 0492211730 📞
URL: https://saint-chaffrey.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1&selected=0 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les soumissionnaires sont invités à prendre contact avec le « Manager logistique grands évènements et centre technique » par mail (à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 142-490893 (2025-07-25)