Déneigement de parkings et voiries et évacuation des tas de neige sur deux secteurs de la commune de Saint-Chaffrey - saisons hivernales 2025/2026 ; 2026/2027 ; 2027/2028 et 2028/2029
Commune de Saint-Chaffrey
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum (400 000 euros sur le lot 1 et 800 000 euros sur le lot 2) concernant des prestations de déneigement et d'évacuation de la neige pour 4 saisons hivernales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-25 | Avis de marché |
| 2025-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement de parkings et voiries et évacuation des tas de neige sur deux secteurs de la commune de Saint-Chaffrey - saisons hivernales 2025/2026 ; 2026/2027 ; 2027/2028 et 2028/2029
Brève description:
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales sur le secteur de la Gérarde (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Villard Laté à titre secondaire
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: La Gérarde
Code postal: 05330
Ville: Saint-Chaffrey
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont précisés dans le RC étant précisé que le critère qualité comprend la qualité technique et le critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales et des parkings sur le secteur de Chantemerle (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Saint-Chaffrey à titre secondaire
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Chantemerle
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE pour les lieux d'exécution précis des lots 1 et 2
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Chaffrey
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 563, route du pont-levis
Code postal: 05330
Commune postale: Saint-chaffrey
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anaïze CHAUVEL
Courrier électronique: juriste@saintchaffrey.fr 📧
Téléphone: 0492211730 📞
URL: https://saint-chaffrey.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1&selected=0 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-490893 (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement de parkings et voiries et évacuation des tas de neige sur deux secteurs de la commune de Saint-Chaffrey - saisons hivernales 2025/2026 ; 2026/2027 ; 2027/2028 et 2028/2029
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum (400 000 euros sur le lot 1 et 800 000 euros sur le lot 2) concernant des prestations de déneigement et d'évacuation de la neige pour 4 saisons hivernales
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Lot 1 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales sur le secteur de la Gérarde (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Villard Laté à titre secondaire
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 1 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales sur le secteur de la Gérarde (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Villard Laté à titre secondaire
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE pour les lieux d'exécution précis du lot 1
Adresse postale: La Gérarde
Code postal: 05330
Ville: Saint-Chaffrey
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre comprend 3 possibilités de reconductions expresses pour une période de 12 mois à chaque reconduction. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Si le pouvoir adjudicateur n'a pas pris de décision expresse de non-reconduction à chaque période de reconduction, le marché se poursuit tacitement pour l'année qui suit dans la limite des quatre saisons hivernales.
Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont précisés dans le RC étant précisé que le critère qualité comprend la qualité technique et le critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Lot 2 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales et des parkings sur le secteur de Chantemerle (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Saint-Chaffrey à titre secondaire
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales et des parkings sur le secteur de Chantemerle (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Saint-Chaffrey à titre secondaire
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE pour les lieux d'exécution précis du lot 2
Adresse postale: Chantemerle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE pour les lieux d'exécution précis des lots 1 et 2
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Voir règlement de la consultation où seront détaillés les différents critères de sélection
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Chaffrey
Numéro d'enregistrement national:
21050133400010
Adresse postale: 563, route du pont-levis
Code postal: 05330
Commune postale: Saint-chaffrey
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anaïze CHAUVEL
Courrier électronique: juriste@saintchaffrey.fr 📧
Téléphone: 0492211730 📞
URL: https://saint-chaffrey.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1&selected=0 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_d1cAxReKLM&v=1 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les soumissionnaires sont invités à prendre contact avec le « Manager logistique grands évènements et centre technique » par mail (à l'adresse suivante : logistiquest@saintchaffrey.fr) pour fixer un rendez-vous afin d'organiser la visite sur site.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-490893 (2025-07-25)
Avis d'attribution de marché (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-03 📅
Titre: CONTRAT LOT 1 SARL PUY FRERES
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl puy freres
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl puy freres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 rue des arts
Code postal: 05330
Commune postale: Saint-Chaffrey
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PUY Stéphane
Courrier électronique: puy.freres@orange.fr 📧
Téléphone: 0492240639 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas blanchard
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas blanchard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 166 Route de Clos jouffrey
Point de contact: Sébastien BLANCHARD
Courrier électronique: contact@sasblanchard.fr 📧
Téléphone: 0492240022 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 194-663196 (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1 SARL PUY FRERES
Date de conclusion du contrat: 2025-10-03 📅
Titre: CONTRAT LOT 1 SARL PUY FRERES
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 1 - SARL PUY FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl puy freres
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl puy freres
Numéro d'enregistrement national:
50986747900024
Adresse postale: 47 rue des arts
Code postal: 05330
Commune postale: Saint-Chaffrey
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PUY Stéphane
Courrier électronique: puy.freres@orange.fr 📧
Téléphone: 0492240639 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 2 SAS BLANCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas blanchard
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas blanchard
Numéro d'enregistrement national:
38725010300034
Adresse postale: 166 Route de Clos jouffrey
Point de contact: Sébastien BLANCHARD
Courrier électronique: contact@sasblanchard.fr 📧
Téléphone: 0492240022 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 194-663196 (2025-10-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)
- Services d'enlèvement des graffitis
- Services d'enlèvement du plomb (2)
- Services de déneigement (12)
- Services de désamiantage (3)
- Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
- Services de déverglaçage (1)
- Services de nettoyage de plages (1)
- Services de nettoyage et de vidange des avaloirs (1)
- Services de voirie et services de balayage des rues (12)