Avis de marché (2025-12-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement des terrains, chemins et voiries routières (3 lots)
Numéro de référence: ESP225
Brève description:
“Débroussaillement des terrains, chemins et voiries routières sur l'ensemble de la commune de Menton (3 lots)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services horticoles📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Débroussaillement mécanique des terrains
Il s'agit d'un accord cadre avec montant minimum et maximum.
Minimum annuel HT : 30 000 €
Maximum annuel HT...”
Description du marché
Lot 1 : Débroussaillement mécanique des terrains
Il s'agit d'un accord cadre avec montant minimum et maximum.
Minimum annuel HT : 30 000 €
Maximum annuel HT : 120 000 €
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est d'une durée d'un an reconductible expressément 3 fois un an.
La visite des sites est fortement conseillée pour l’établissement des offres...”
Informations complémentaires
L'accord cadre est d'une durée d'un an reconductible expressément 3 fois un an.
La visite des sites est fortement conseillée pour l’établissement des offres de prix.
L’entrepreneur pourra prendre rendez-vous :
- Pour les lots 1 et 3 : à la Direction des Parcs et Jardins avec Monsieur Gérard PIAZZA, Technicien en charge du dossier au 04 93 28 79 00.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique = 40 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Débroussaillement mécanique des chemins et voiries routières
Il s'agit d'un accord cadre avec montant minimum et maximum.
Minimum annuel HT : 10 000...”
Description du marché
Lot 2 : Débroussaillement mécanique des chemins et voiries routières
Il s'agit d'un accord cadre avec montant minimum et maximum.
Minimum annuel HT : 10 000 €
Maximum annuel HT : 250 000 €
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est d'une durée d'un an reconductible expressément 3 fois un an.
La visite des sites est fortement conseillée pour l'établissement des offres...”
Informations complémentaires
L'accord cadre est d'une durée d'un an reconductible expressément 3 fois un an.
La visite des sites est fortement conseillée pour l'établissement des offres de prix.
L'entrepreneur pourra prendre rendez-vous :
Pour le lot 2 : à la Direction Voirie Environnement et Propreté avec le Directeur Monsieur Eric LECOINTE ou son adjoint au 04 92 10 53 12.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Débroussaillement avec l'aide des animaux
Il s'agit d'un accord cadre avec un minimum et un maximum.
Minimum annuel HT : 7 000 Euros
Maximum annuel...”
Description du marché
Lot 3 : Débroussaillement avec l'aide des animaux
Il s'agit d'un accord cadre avec un minimum et un maximum.
Minimum annuel HT : 7 000 Euros
Maximum annuel HT : 30 000 Euros
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est d'une durée d'un an reconductible expressément 3 fois un an.
La visite des sites est fortement conseillée pour l'établissement des offres...”
Informations complémentaires
L'accord cadre est d'une durée d'un an reconductible expressément 3 fois un an.
La visite des sites est fortement conseillée pour l'établissement des offres de prix.
L'entrepreneur pourra prendre rendez-vous :
- Pour les lots 1 et 3 : à la Direction des Parcs et Jardins avec Monsieur Gérard PIAZZA, Technicien en charge du dossier au 04 93 28 79 00.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Service du Greffe
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 04 89 97 86 00📞
URL: http://Nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne
publique - (article L551-1 du code de justice administrative).-référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la
conclusion du contrat-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)-recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - no291545).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 252-869027 (2025-12-30)