Curage Assainissement Eaux Usées et Pluviales de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent à des montants maximums et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent contrat concerne l'entretien des canalisations d'assainissement (eaux usées) et des ouvrages annexes (regards, séparateurs d'hydrocarbures, regard de refoulement …) ainsi que des stations d'épuration et de lagunages
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Traitement et évacuation de résidus liquides
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2025-04-29 | Avis de marché |
| 2025-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Curage Assainissement Eaux Usées et Pluviales de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro de référence: 202507_ SR
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Nord”
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Produits/services supplémentaires: Traitement et évacuation de résidus liquides 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1e semestre 2029”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Dc2 : le candidat complète le formulaire Dc2 dans sa version la plus récente, et en particulier, les éléments...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre professionnel pertinent : Dc1 : le candidat complète dans son intégralité le formulaire Dc1, dans sa version la plus récente, afin...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 57180
Adresse postale: Zi Le Causse
Code postal: 34630
Commune postale: Saint Thibery
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@agglohm.net 📧
Téléphone: 0499474849 📞
URL: http://www.agglo-heraultmediterranee.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627611 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627611 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le Profil D'Acheteur, et selon...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6BE75348-FFDE-82E5-77E923634FE0D433
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-238961 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Curage Assainissement Eaux Usées et Pluviales de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro de référence: 202507_ SR
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Nord”
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Produits/services supplémentaires: Traitement et évacuation de résidus liquides 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1e semestre 2029”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Dc2 : le candidat complète le formulaire Dc2 dans sa version la plus récente, et en particulier, les éléments...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre professionnel pertinent : Dc1 : le candidat complète dans son intégralité le formulaire Dc1, dans sa version la plus récente, afin...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 57180
Adresse postale: Zi Le Causse
Code postal: 34630
Commune postale: Saint Thibery
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@agglohm.net 📧
Téléphone: 0499474849 📞
URL: http://www.agglo-heraultmediterranee.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627611 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627611 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le Profil D'Acheteur, et selon...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6BE75348-FFDE-82E5-77E923634FE0D433
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-238961 (2025-04-11)
Avis de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1589F013-B713-4DAB-CCB7E138568D95BA
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 23/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 23/05/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 085-284692 (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1589F013-B713-4DAB-CCB7E138568D95BA
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 23/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 23/05/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 085-284692 (2025-04-29)
Avis d'attribution de marché (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202507l1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-04 📅
Titre: Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Saur
Numéro d'enregistrement national: 1627611-1-1-1
Adresse postale: 95 Av Amedee Bolle
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SARP MEDITERRANEE_ ASP
Numéro d'enregistrement national: 1627611-1-2-1
Adresse postale: 2443 Av De Maurin
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le montant maximum...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FF34F7AC-F6D6-0EF7-52E227C68A881F37
Source: OJS 2025/S 154-529473 (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202507l1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-04 📅
Titre: Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Saur
Numéro d'enregistrement national: 1627611-1-1-1
Adresse postale: 95 Av Amedee Bolle
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SARP MEDITERRANEE_ ASP
Numéro d'enregistrement national: 1627611-1-2-1
Adresse postale: 2443 Av De Maurin
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le montant maximum...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FF34F7AC-F6D6-0EF7-52E227C68A881F37
Source: OJS 2025/S 154-529473 (2025-08-11)
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