Création, modernisation et grosses réparations du parc d'éclairage public du territoire métropolitain
Métropole Aix-Marseille-Provence
Création, modernisation et grosses réparations du parc d'éclairage public du territoire métropolitain
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Installation d'appareils d'éclairage extérieur › Installation de matériel d'éclairage public
- • Mobilier routier › Équipement d'éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-27 | Avis de marché |
| 2025-08-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création, modernisation et grosses réparations du parc d'éclairage public du territoire métropolitain
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 18 387 097 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Communes Nord du bassin Sud et Secteur 1 du bassin Est (hors Marseille)
Valeur estimée hors TVA: 6 042 324 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Communes Nord du bassin Sud et Secteur 1 du bassin Est (hors Marseille)
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Communes Nord du bassin Sud et Secteur 1 du bassin Est (hors Marseille)
Code postal: Code postaux en lien avec les villes listées ci-dessus
Ville: Septemes les Vallons - Plan de Cuques - Allauch - Ceyreste - Roquefort-la-Bédoule - Carnoux - Gémenos - Cassis - La Ciotat.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteurs 1 et 4 du Bassin Ouest
Valeur estimée hors TVA: 3 270 319 EUR 💰
Description du marché: Secteurs 1 et 4 du Bassin Ouest
Produits/services: Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Secteurs 1 et 4 du Bassin Ouest
Ville: Cornillon Confoux - Le Rove - Grans - Carry-le-Rouet - Ensues la Redonne - Saint-Victoret - Sausset-les-Pins - Port-Saint-Louis-du-Rhône - Gignac la Nerthe - Châteauneuf-les-Martigues - Miramas - Marignane - Istres - Fos-sur-Mer - Martigues - Port-de-Bouc - Saint-Mitre-les-Remparts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteurs 2 et 3 du Bassin Est
Valeur estimée hors TVA: 907 666 EUR 💰
Description du marché: Secteurs 2 et 3 du Bassin Est
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Secteurs 2 et 3 du bassin Est
Ville: Beaurecueil - Cadolive - Cuges-les-Pins - Jouques - La Bouilladisse - La Destrousse - Puyloubier - Roquevaire - Saint-Antonin-sur-Bayon - Saint-Marc-Jaumegarde - Saint-Savournin - Simiane-Collongue - Vauvenargues - Aubagne - Auriol - Belcodène - Châteauneuf-le-Rouge - Fuveau - Gardanne - Gréasque - La Penne sur Huveaune - Le Tholonet - Meyrargues - Meyreuil - Mimet - Peynier - Peypin - Peyrolles-e
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteurs 2 et 3 du Bassin Ouest
Valeur estimée hors TVA: 2 636 356 EUR 💰
Description du marché: Secteurs 2 et 3 du Bassin Ouest
Informations complémentaires:
Adresse postale: Secteurs 2 et 3 du Bassin Ouest
Ville: Charleval - Coudoux - La Barben - La Fare-les-Oliviers - Le Puy-Sainte-Réparade - Pertuis - Rognes - Saint-Cannat - Sénas - Ventabren - Aix-en-Provence - Alleins - Aurons - Berre-l'Étang - Bouc-Bel-Air - Cabries - Eguilles - Eyguieres - La Roque d'Antheron - Lamanon - Lambesc - Lançon - Les Pennes Mirabeau - Mallemort - Pelissanne - Rognac - Saint-Chamas - Saint-Estève-Janson - Salon-de-Provence -
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marseille
Valeur estimée hors TVA: 5 530 432 EUR 💰
Description du marché: Marseille
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Marseille
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Valeur technique : 40 % * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 bd Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle, séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-01 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Date prévisionnelle, séance non publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509566&orgAcronyme=t5y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509566&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509566&orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-422040 (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création, modernisation et grosses réparations du parc d'éclairage public du territoire métropolitain
Numéro de référence:
71250115
Brève description:
Création, modernisation et grosses réparations du parc d'éclairage public du territoire métropolitain
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 18 387 097 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
LOT1
Titre: Communes Nord du bassin Sud et Secteur 1 du bassin Est (hors Marseille)
Valeur estimée hors TVA: 6 042 324 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Communes Nord du bassin Sud et Secteur 1 du bassin Est (hors Marseille)
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Site principal ou lieu d'exécution:
Valeur estimée par année supplémentaire : 3 021 162 Euros HT
Valeur estimée sur la durée totale du marché : 12 084 648 Euros HT
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum sur 2 ans de 18 100 000.00 euros HT.
Pour les périodes de reconduction, l'accord-cadre sera passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 9 050 000.00 euros HT.
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Code postal: Code postaux en lien avec les villes listées ci-dessus
Ville: Septemes les Vallons - Plan de Cuques - Allauch - Ceyreste - Roquefort-la-Bédoule - Carnoux - Gémenos - Cassis - La Ciotat.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent accord-cadre est reconductible.
Il sera renouvelable 2 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT2
Titre: Secteurs 1 et 4 du Bassin Ouest
Valeur estimée hors TVA: 3 270 319 EUR 💰
Description du marché: Secteurs 1 et 4 du Bassin Ouest
Produits/services: Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Valeur estimée par année supplémentaire : 1 635159.50 Euros HT
Valeur estimée sur la duré totale du marché : 6 540 638 Euros HT
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum sur 2 ans de 9 810 000.00 euros HT.
Pour les périodes de reconduction, l'accord-cadre sera passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 4 905 000.00 euros HT.
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Ville: Cornillon Confoux - Le Rove - Grans - Carry-le-Rouet - Ensues la Redonne - Saint-Victoret - Sausset-les-Pins - Port-Saint-Louis-du-Rhône - Gignac la Nerthe - Châteauneuf-les-Martigues - Miramas - Marignane - Istres - Fos-sur-Mer - Martigues - Port-de-Bouc - Saint-Mitre-les-Remparts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT3
Titre: Secteurs 2 et 3 du Bassin Est
Valeur estimée hors TVA: 907 666 EUR 💰
Description du marché: Secteurs 2 et 3 du Bassin Est
Site principal ou lieu d'exécution:
Valeur estimée par année supplémentaire : 453 833 Euros HT
Valeur estimée sur la durée totale du marché : 1 815 332 Euros HT
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et un montant maximum sur 2 ans de 2 720 000.00 euros HT.
Pour les périodes de reconduction, l'accord-cadre sera passé sans montant minimum et un montant maximum annuel de 1 360 000.00 euros HT.
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Ville: Beaurecueil - Cadolive - Cuges-les-Pins - Jouques - La Bouilladisse - La Destrousse - Puyloubier - Roquevaire - Saint-Antonin-sur-Bayon - Saint-Marc-Jaumegarde - Saint-Savournin - Simiane-Collongue - Vauvenargues - Aubagne - Auriol - Belcodène - Châteauneuf-le-Rouge - Fuveau - Gardanne - Gréasque - La Penne sur Huveaune - Le Tholonet - Meyrargues - Meyreuil - Mimet - Peynier - Peypin - Peyrolles-e
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT4
Titre: Secteurs 2 et 3 du Bassin Ouest
Valeur estimée hors TVA: 2 636 356 EUR 💰
Description du marché: Secteurs 2 et 3 du Bassin Ouest
Informations complémentaires:
Valeur estimée par année supplémentaire : 1 318 178.00 Euros HT
Valeur estimée sur la durée totale du marché : 5 272 712.00 Euros HT
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et un montant maximum sur 2 ans de 7 910 000.00 euros HT.
Pour les périodes de reconduction, l'accord-cadre sera passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 3 955 000.00 euros HT.
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Ville: Charleval - Coudoux - La Barben - La Fare-les-Oliviers - Le Puy-Sainte-Réparade - Pertuis - Rognes - Saint-Cannat - Sénas - Ventabren - Aix-en-Provence - Alleins - Aurons - Berre-l'Étang - Bouc-Bel-Air - Cabries - Eguilles - Eyguieres - La Roque d'Antheron - Lamanon - Lambesc - Lançon - Les Pennes Mirabeau - Mallemort - Pelissanne - Rognac - Saint-Chamas - Saint-Estève-Janson - Salon-de-Provence -
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT5
Titre: Marseille
Valeur estimée hors TVA: 5 530 432 EUR 💰
Description du marché: Marseille
Site principal ou lieu d'exécution:
La valeur estimée par année supplémentaire : 2 765 216 Euros HT.
La valeur estimée pour la durée totale du marché : 11 060 864 Euros HT.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et un montant maximum sur 2 ans de 16 600 000.00 euros HT.
Pour les périodes de reconduction, l'accord-cadre sera passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 8 300 000.00 euros HT
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Code postal: 13000
Ville: Marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Valeur technique : 40 % * Sous-critère A : Efficience de l'organisation et de l'encadrement de l'entreprise affectée à la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère B : Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes pour la réalisation des travaux : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous :
- Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) :
Métropole Aix-Marseille-Provence
Direction de la Commande Publique - Service des Marchés
Immeuble « Le Balthazar »
2 boulevard Euroméditerranée Quai d'Arenc,
2ème étage Nord
13002 Marseille
- Par voie postale :
Métropole Aix-Marseille-Provence
Immeuble « Le Balthazar »
2 boulevard Euroméditerranée Quai d'Arenc,
Rdc
13002 Marseille
Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant.
Tous les documents seront remis gratuitement.
Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique :
https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail.
Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements
complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.
Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation.
Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la
remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire.
La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse :
https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la
commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9.1 du Règlement de la consultation.
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58 bd Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle, séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-01 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Date prévisionnelle, séance non publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe).
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Liste et brève description des règles et critères:
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années
Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Liste et brève description des règles et critères:
QUALIFELEC TN 4 délivré par l'Association Technique des Professionnels de l'Équipement Électrique ou de certificats d'identités professionnelles équivalents.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national:
20005480700017
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509566&orgAcronyme=t5y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509566&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509566&orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique ». Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
L'estimation initiale du marché est sur 2 ans. La valeur estimée du marché par année supplémentaire est de 9 193 548,50 Euros HT. La valeur estimée sur la durée totale du marché est 36 774 194 Euros HT
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-422040 (2025-06-27)
Avis de marché (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 18 387 097 EUR 💰
Description
6 042 324 EUR 💰
3 270 319 EUR 💰
907 666 EUR 💰
2 636 356 EUR 💰
5 530 432 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-12 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ca65d7ce-908d-41be-a709-5a80d25dcf3e-01
Source: OJS 2025/S 162-556479 (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 18 387 097 EUR 💰
Description
6 042 324 EUR 💰
3 270 319 EUR 💰
907 666 EUR 💰
2 636 356 EUR 💰
5 530 432 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-12 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Pour tous les lots :
La Date limite de réception des offres est fixée au 12/09/2025 à 12:30 au lieu du 01/09/2025 à 12:30.
La Date d'ouverture est fixée au 12/09/2025 à 12:30 au lieu du 01/09/2025 à 12:30.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ca65d7ce-908d-41be-a709-5a80d25dcf3e-01
Source: OJS 2025/S 162-556479 (2025-08-22)
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