Contrat d'entretien des réseaux d'assainissement des postes de relevage, des systèmes anti refoulement et des séparateurs d'hydrocarbure et fosses septiques - Relance des lots 1 et 4
Immobilière Atlantic Amenagement
Départements 79-24-33-40
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien des réseaux d'assainissement des postes de relevage, des systèmes anti refoulement et des séparateurs d'hydrocarbure et fosses septiques - Relance des lots 1 et 4
Brève description:
“Départements 79-24-33-40”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 01
Titre: Lot 1 - Département 79
Description du marché:
“Département 79”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans fermes. Le marché sera conclu avec un seul attributaire. Cette relance fait suite à une déclaration sans suite.”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“FRI33”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 04
Titre: Lot 04 - Départements 24-33-40
Description du marché:
“Départements 24-33-40”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans fermes. Le marché sera conclu avec un seul attributaire. Cette relance faite suite à une infructuosité.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79027
Ville: Niort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-06 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobilière Atlantic Aménagement
Numéro d'enregistrement national: 30432689500014
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79027
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sébastien PETIT
Courrier électronique: servicepatrimoine@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 05 17 837 837 📞
URL: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_MZuxHdirlh 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_MZuxHdirlh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Niort
Numéro d'enregistrement national: 178 601 118
Adresse postale: 2 rue du Palais
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-niort@justice.fr 📧
Téléphone: 05 49 77 22 50 📞
URL: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Niort
Numéro d'enregistrement national: 178 601 118
Adresse postale: 2 rue du Palais
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-niort@justice.fr 📧
Téléphone: 05 49 77 22 50 📞
URL: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
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Source: OJS 2025/S 091-304418 (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien des réseaux d'assainissement des postes de relevage, des systèmes anti refoulement et des séparateurs d'hydrocarbure et fosses septiques - Relance des lots 1 et 4
Brève description:
“Départements 79-24-33-40”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 01
Titre: Lot 1 - Département 79
Description du marché:
“Département 79”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans fermes. Le marché sera conclu avec un seul attributaire. Cette relance fait suite à une déclaration sans suite.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“FRI33”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 04
Titre: Lot 04 - Départements 24-33-40
Description du marché:
“Départements 24-33-40”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans fermes. Le marché sera conclu avec un seul attributaire. Cette relance faite suite à une infructuosité.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79027
Ville: Niort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-06 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobilière Atlantic Aménagement
Numéro d'enregistrement national: 30432689500014
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79027
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sébastien PETIT
Courrier électronique: servicepatrimoine@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 05 17 837 837 📞
URL: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_MZuxHdirlh 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_MZuxHdirlh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Niort
Numéro d'enregistrement national: 178 601 118
Adresse postale: 2 rue du Palais
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-niort@justice.fr 📧
Téléphone: 05 49 77 22 50 📞
URL: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Niort
Numéro d'enregistrement national: 178 601 118
Adresse postale: 2 rue du Palais
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-niort@justice.fr 📧
Téléphone: 05 49 77 22 50 📞
URL: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Source: OJS 2025/S 091-304418 (2025-05-12)
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