Contrat d'entretien des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite des bâtiments et collèges départementaux et du Pôle Hippique à Saint-Lô. Groupement de commande
Accord-cadre passé en groupement de commandes - Conseil Départemental de la Manche et Pôle Hippique - Le Départemental de la Manche est coordonnateur du groupement de commandes L'accord-cadre est divisé en 2 lots qui seront traités séparément. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum uniquement L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite des bâtiments et collèges départementaux et du Pôle Hippique à Saint-Lô.
Groupement de commande
Numéro de référence: DPD-053-25
Brève description:
“Accord-cadre passé en groupement de commandes - Conseil Départemental de la Manche et Pôle Hippique - Le Départemental de la Manche est coordonnateur du...”
Brève description
Accord-cadre passé en groupement de commandes - Conseil Départemental de la Manche et Pôle Hippique - Le Départemental de la Manche est coordonnateur du groupement de commandes
L'accord-cadre est divisé en 2 lots qui seront traités séparément.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum uniquement
L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Collèges départementaux”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Bâtiments départementaux et Pôle Hippique de Saint-Lô” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Attestation sur l'honneur - sanctions Russie
Attestation badge clause sociale délivré par le Département de la Manche : le candidat devra indiquer dans le Dc2 (partie G1) s'il détient ou non un ou plusieurs badges clause sociale « Opération réussie » notamment
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références pour prestations similaires : au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références pour prestations similaires : au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références pour prestations similaires : au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références pour prestations similaires : au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat
“Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite.
Clause sociale d'insertion : mise en oeuvre par les entreprises titulaires d'une action...”
Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite.
Clause sociale d'insertion : mise en oeuvre par les entreprises titulaires d'une action d'insertion personnalisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: BC98C71A-E561-7CF3-4A260C01E3102FBC
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: BC98C72B-9B4B-2F3C-E997FD3761BE2B83
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 017-052541 (2025-01-23)
Avis d'attribution de marché (2025-04-16) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-25114
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Titre: Collèges départementaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 1588430-1-1-1
Adresse postale: 4 Pl De Boston
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: matthieu.brynhildsvoll@fr.otis.com📧
Téléphone: 0616574007📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1588430-1-2-1
“Accords-cadre à bons commandes
- lot 1 : maximum : 320000 euro(s) Ht
- lot 2 : maximum : 200000 euro(s) Ht” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 751CFE1D-EA9C-6C95-4D57165CF8FCE529
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 751CFE3F-0FB9-79FA-D7841D39DD94D56F
Source: OJS 2025/S 077-257021 (2025-04-16)