CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPECTACLE A PLOUZANE
Ville de Plouzané
CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPECTACLE A PLOUZANE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une salle de spectacle a plouzane
Numéro de référence:
Brève description: CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPECTACLE A PLOUZANE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 733 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassement vrd - amenagements des exterieurs
Valeur estimée hors TVA: 343 000 EUR 💰
Description du marché: TERRASSEMENT VRD - AMENAGEMENTS DES EXTERIEURS
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plouzané
Adresse postale: Place de la republique
Code postal: 29280
Ville: Plouzane
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2028-01-28 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Note technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 902 500 EUR 💰
Description du marché: GROS OEUVRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-25 📅
Date de fin: 2027-12-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente bois - mur a ossature bois - passerelles
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description du marché: CHARPENTE BOIS - MUR A OSSATURE BOIS - PASSERELLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Veture de facade tuile - bardage bois
Valeur estimée hors TVA: 503 500 EUR 💰
Description du marché: VETURE DE FACADE TUILE - BARDAGE BOIS
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terre crue - bauge - adobes - torchis
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: TERRE CRUE - BAUGE - ADOBES - TORCHIS
Produits/services supplémentaires: Travaux de briquetage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etancheite
Valeur estimée hors TVA: 350 500 EUR 💰
Description du marché: ETANCHEITE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries exterieures
Valeur estimée hors TVA: 142 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Metallerie
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Description du marché: METALLERIE
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons - isolation - plafonds non demontables
Valeur estimée hors TVA: 302 000 EUR 💰
Description du marché: CLOISONS - ISOLATION - PLAFONDS NON DEMONTABLES
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Faux plafonds
Valeur estimée hors TVA: 106 000 EUR 💰
Description du marché: FAUX PLAFONDS
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries bois - habillage acoustique interieur - parquet - agencement
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES BOIS - HABILLAGE ACOUSTIQUE INTERIEUR - PARQUET - AGENCEMENT
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options: PSE obligatoire (lot 11):PSE 5 : Asservissement porte intérieure n°15
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revetements de sols - faience
Valeur estimée hors TVA: 158 000 EUR 💰
Description du marché: REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCE
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture - nettoyage general
Valeur estimée hors TVA: 111 500 EUR 💰
Description du marché: PEINTURE - NETTOYAGE GENERAL
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseur - niveleur de quai - elevateur pmr
Valeur estimée hors TVA: 85 500 EUR 💰
Description du marché: ASCENSEUR - NIVELEUR DE QUAI - ELEVATEUR PMR
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie - chauffage - ventilation - geothermie
Valeur estimée hors TVA: 527 500 EUR 💰
Description du marché: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION - GEOTHERMIE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricite cfo & fca
Valeur estimée hors TVA: 406 000 EUR 💰
Description du marché: ELECTRICITE CFO & FCA
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installations photovoltaiques
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tribunes et fauteuils
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Description du marché: TRIBUNES ET FAUTEUILS
Produits/services supplémentaires: Sièges 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie et machineries sceniques
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Description du marché: SERRURERIE ET MACHINERIES SCENIQUES
Produits/services supplémentaires: Installations techniques de bâtiment 📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tentures sceniques
Valeur estimée hors TVA: 23 600 EUR 💰
Description du marché: TENTURES SCENIQUES
Produits/services supplémentaires: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Reseaux et equipements sceniques
Valeur estimée hors TVA: 383 000 EUR 💰
Description du marché: RESEAUX ET EQUIPEMENTS SCENIQUES
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Finances, 29280 PLOUZANE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-05-28 14:00:00 📅
Lieu: Service Finances, 29280 PLOUZANE
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Dépôts et garanties exigés:
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de plouzane
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la republique
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Yves DU BUIT
Courrier électronique: mairie@plouzane.fr 📧
Téléphone: +33 298319530 📞
URL: https://ville-plouzane.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: RENNES cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-268154 (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une salle de spectacle a plouzane
Numéro de référence:
PPP1LT-57/5009/2025PT04
Brève description: CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPECTACLE A PLOUZANE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 733 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_1
Titre: Terrassement vrd - amenagements des exterieurs
Valeur estimée hors TVA: 343 000 EUR 💰
Description du marché: TERRASSEMENT VRD - AMENAGEMENTS DES EXTERIEURS
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plouzané
Adresse postale: Place de la republique
Code postal: 29280
Ville: Plouzane
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2028-01-28 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
PSE obligatoire (lot 1):PSE 1 : Escalier entre la rue Pablo Picasso et le sas du rez-de-chaussée haut
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Note technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_2
Titre: Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 902 500 EUR 💰
Description du marché: GROS OEUVRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-25 📅
Date de fin: 2027-12-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_3
Titre: Charpente bois - mur a ossature bois - passerelles
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description du marché: CHARPENTE BOIS - MUR A OSSATURE BOIS - PASSERELLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 3):PSE 2 : gril de scène (structure gril et platelage caillebotis métallique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_4
Titre: Veture de facade tuile - bardage bois
Valeur estimée hors TVA: 503 500 EUR 💰
Description du marché: VETURE DE FACADE TUILE - BARDAGE BOIS
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_5
Titre: Terre crue - bauge - adobes - torchis
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: TERRE CRUE - BAUGE - ADOBES - TORCHIS
Produits/services supplémentaires: Travaux de briquetage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_6
Titre: Etancheite
Valeur estimée hors TVA: 350 500 EUR 💰
Description du marché: ETANCHEITE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_7
Titre: Menuiseries exterieures
Valeur estimée hors TVA: 142 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_8
Titre: Metallerie
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Description du marché: METALLERIE
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 8):PSE 3 : moins-value suppression du garde-corps du gril partiel (si PSE n°2 retenue)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_9
Titre: Cloisons - isolation - plafonds non demontables
Valeur estimée hors TVA: 302 000 EUR 💰
Description du marché: CLOISONS - ISOLATION - PLAFONDS NON DEMONTABLES
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_10
Titre: Faux plafonds
Valeur estimée hors TVA: 106 000 EUR 💰
Description du marché: FAUX PLAFONDS
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 10):PSE 4 : moins-value suppression du faux-plafonds sur scène (si PSE n°2 retenue)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_11
Titre: Menuiseries bois - habillage acoustique interieur - parquet - agencement
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES BOIS - HABILLAGE ACOUSTIQUE INTERIEUR - PARQUET - AGENCEMENT
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options: PSE obligatoire (lot 11):PSE 5 : Asservissement porte intérieure n°15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_12
Titre: Revetements de sols - faience
Valeur estimée hors TVA: 158 000 EUR 💰
Description du marché: REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCE
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_13
Titre: Peinture - nettoyage general
Valeur estimée hors TVA: 111 500 EUR 💰
Description du marché: PEINTURE - NETTOYAGE GENERAL
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_14
Titre: Ascenseur - niveleur de quai - elevateur pmr
Valeur estimée hors TVA: 85 500 EUR 💰
Description du marché: ASCENSEUR - NIVELEUR DE QUAI - ELEVATEUR PMR
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_15
Titre: Plomberie - chauffage - ventilation - geothermie
Valeur estimée hors TVA: 527 500 EUR 💰
Description du marché: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION - GEOTHERMIE
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_16
Titre: Electricite cfo & fca
Valeur estimée hors TVA: 406 000 EUR 💰
Description du marché: ELECTRICITE CFO & FCA
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_17
Titre: Installations photovoltaiques
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_18
Titre: Tribunes et fauteuils
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Description du marché: TRIBUNES ET FAUTEUILS
Produits/services supplémentaires: Sièges 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 18):PSE 6 : contrat de maintenance
PSE 7 : carter d'assise bois
PSE 8 : carter de dossier bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_19
Titre: Serrurerie et machineries sceniques
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Description du marché: SERRURERIE ET MACHINERIES SCENIQUES
Produits/services supplémentaires: Installations techniques de bâtiment 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 19):PSE 9 : nacelle pour travail en hauteur (11.50m)
PSE 10 : panières pour projecteurs
PSE 11 : porteuses latérales fixes sur scène
PSE 12 : plus-value pour équipe à main courante support de cyclorama
PSE 13 : moins-value pour fixation des tentures niveau gril (si PSE n°2 retenue)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_20
Titre: Tentures sceniques
Valeur estimée hors TVA: 23 600 EUR 💰
Description du marché: TENTURES SCENIQUES
Produits/services supplémentaires: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025PT04_21
Titre: Reseaux et equipements sceniques
Valeur estimée hors TVA: 383 000 EUR 💰
Description du marché: RESEAUX ET EQUIPEMENTS SCENIQUES
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Finances, 29280 PLOUZANE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-05-28 14:00:00 📅
Lieu: Service Finances, 29280 PLOUZANE
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Un certificat de qualification professionnelle établi par un organisme indépendant et références similaires à la prestation du marché.
Situation économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de plouzane
Numéro d'enregistrement national:
21290212600011
Adresse postale: Place de la republique
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Yves DU BUIT
Courrier électronique: mairie@plouzane.fr 📧
Téléphone: +33 298319530 📞
URL: https://ville-plouzane.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: RENNES cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Rennes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-268154 (2025-04-24)
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