Concours restreint de Maîtrise d'oeuvre - Construction d'environ 36 logements locatifs sociaux - Lot Pasteur Centre rue Gaston Cotte ZAC Mermoz Sud 69008 Lyon (Phase candidatures)

Brève description

La présente consultation a pour objet la construction d'environ 36 logements locatifs sociaux sis rue Gaston Cotte à Lyon 8ème.
Un programme de l'opération est joint au dossier de consultation.
Le marché comporte 1 tranche ferme / unique décomposée comme suit :
Les éléments de mission sont conformes aux dispositions réglementaires des articles :
SI CONSTRUCTION NEUVE avec OPC, R2431-8 à R2431-18 du code de la commande publique.
Tranche ferme / unique :
- Études d'Esquisse dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Études d'avant-projet sommaire dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Études d'avant-projet définitif dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Études de projet dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Études d'exécution (conception) - dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; Études d'exécution (réalisation) - dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Assistance apportée au pouvoir adjudicateur pour la passation des marchés de travaux dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Direction de l'exécution du ou des marchés de travaux dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Ordonnancement, pilotage, coordination dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Assistance à la réception des ouvrages et pendant la période de garantie dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; Dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base, la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, la justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage en proposant éventuellement la mise en place d'un système de gestion.
Au titre des missions complémentaires demandées par GRANDLYON HABITAT :
- Mission chantier propre ;
- Suivi énergétique ;
- Plans de commercialisation issus de la maquette numérique.
L'appel à candidature est ouvert à toute équipe présentant les compétences suivantes :
- Architecturale (mandataire)
- Ingénierie Fluides
- Ingénierie VRD
- Ingénierie Structure
- Économie de la construction
- Qualité Environnementale du bâtiment avec compétence réemploi
- BIM manager
- Ordonnancement, Pilotage et Coordination de chantier
- Paysagiste
Pour la bonne exécution de ses missions, l'équipe s'adjoindra les compétences supplémentaires qu'elle jugera nécessaire

Description du marché

La présente consultation a pour objet la construction d'environ 36 logements locatifs sociaux sis rue Gaston Cotte à Lyon 8ème.
Un programme de l'opération est joint au dossier de consultation.
Le marché comporte 1 tranche ferme / unique décomposée comme suit :
Les éléments de mission sont conformes aux dispositions réglementaires des articles :
SI CONSTRUCTION NEUVE avec OPC, R2431-8 à R2431-18 du code de la commande publique.
Tranche ferme / unique :
- Études d'Esquisse dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Études d'avant-projet sommaire dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Études d'avant-projet définitif dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Études de projet dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Études d'exécution (conception) - dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; Études d'exécution (réalisation) - dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Assistance apportée au pouvoir adjudicateur pour la passation des marchés de travaux dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Direction de l'exécution du ou des marchés de travaux dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Ordonnancement, pilotage, coordination dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ;
- Assistance à la réception des ouvrages et pendant la période de garantie dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; Dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base, la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, la justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage en proposant éventuellement la mise en place d'un système de gestion.
Au titre des missions complémentaires demandées par GRANDLYON HABITAT :
- Mission chantier propre ;
- Suivi énergétique ;
- Plans de commercialisation issus de la maquette numérique.
L'appel à candidature est ouvert à toute équipe présentant les compétences suivantes :
- Architecturale (mandataire)
- Ingénierie Fluides
- Ingénierie VRD
- Ingénierie Structure
- Économie de la construction
- Qualité Environnementale du bâtiment avec compétence réemploi
- BIM manager
- Ordonnancement, Pilotage et Coordination de chantier
- Paysagiste
Pour la bonne exécution de ses missions, l'équipe s'adjoindra les compétences supplémentaires qu'elle jugera nécessaire

Liste et brève description des critères de sélection

Chiffre d'affaires moyen annuel : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices. Niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) : Le chiffre d'affaire minimum total requis de l'ensemble des structures composant l'équipe doit être de 1 100 000 euro(s) Ht au titre des trois (3) dernières années (moyenne sur les 3 dernières années). Concernant les chiffres d'affaires, les candidats sont invités à compléter l'annexe N° 1 au présent règlement intitulé « Présentation de l'équipe ». En cas d'incohérence entre plusieurs documents, c'est ce dernier qui primera sur tout autre document fourni par les candidats, reprenant les informations relatives aux chiffres d'affaires demandés. Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) : L'effectif total minimum de l'ensemble des structures composant l'équipe doit être de 10 personnes au titre des trois (3) dernières années (moyenne sur les 3 dernières années). Concernant les effectifs, les candidats sont invités à compléter l'annexe N° 1 au présent règlement intitulé « Présentation de l'équipe ». En cas d'incohérence entre plusieurs documents, c'est ce dernier qui primera sur tout autre document fourni par les candidats, reprenant les informations relatives aux effectifs demandés

Liste et brève description des critères de sélection

Références sur des services spécifiés : Pour le(s) candidat(s) présentant la compétence architecturale : un dossier illustré d'une sélection de 5 références effectuées sur les années 2017-2025 (référence en phase étude, en cours et réalisée mais les 5 références ne peuvent pas être toutes en phase étude) adaptées à l'objet de la présente consultation comportant, pour chaque référence : - l'identité du maître d'ouvrage à l'origine de la commande - le lieu de construction - le nombre de logements - la surface habitable - le coût de l'opération - la phase études - le type de financement - la date de début et de fin des travaux - la démarche Bim - le plan masse de l'opération de référence - une ou plusieurs illustrations permettant d'apprécier l'aspect architectural de l'ouvrage, et son intégration à l'échelle du quartier - une ou plusieurs illustrations du traitement paysagers des abords de la résidence - le(s) traitement(s) environnemental (aux) (niveau de performance atteint) - le(s) traitement(s) particulier(s). Pour une lecture et une présentation aux membres du jury plus aisées, les références seront présentées selon le modèle joint au dossier de consultation intitulé « Références Architecte » (Annexe N° 2 au présent règlement). Niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) : - Architecte : 5 références d'opérations de construction en lien avec l'objet du concours, sur les années 2017-2025. ? Pour chacune des compétences de l'équipe autre que la compétence architecturale : 3 références effectuées sur les années 2017-2025 en rapport avec le marché en précisant pour chacune d'elles : - l'identité du maître d'ouvrage à l'origine de la commande - le libelle de l'opération - le lieu et l'année de construction, - la mission du prestataire - le nombre de logements, - le label Qeb obtenu, - la description succincte des travaux, - le montant des travaux dont partie technique thermique (uniquement pour le Bet Fluide, économie de la construction, structure, Qeb/réemploi, et Opc), - la démarche Bim (uniquement pour Bet Fluide et Bet Structure), - travaux en lots séparés (uniquement pour économiste de la construction, Bim, Opc) Pour la compétence Bim : 3 références en rapport avec le marché en précisant pour chacune d'elles : - l'identité du maître d'ouvrage à l'origine de la commande - le libellé de l'opération - le lieu et l'année de construction, - les travaux en lots séparés - la nature des prestations (construction neuve en conception-réalisation, réhabilitation,…) - le type de bâtiments (logements / bâtiment public, …) - le nombre de logements / nombre de bâtiments - la phase de chantier avec utilisation du Bim - la présence d'un Bim Manger (O/N) - l'usage du Bim (par la maîtrise d'oeuvre et par la maîtrise d'ouvrage) - les viewer et plateformes d'échanges utilisés - les coûts de prestations ( euro(s) Ht) - les images de la maquette

Liste et brève description des conditions

Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Liste et description succincte des conditions : - Chaque candidat, ou membre du groupement en cas de candidature groupée, produira les justificatifs suivants, en langue française : une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (imprimé fourni dans le dossier de consultation) Avec une déclaration sur l'honneur (intégrée dans la lettre de candidature) par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur : - n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique. Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé fourni dans le dossier de consultation). En cas de de groupement avec un mandataire désigné, chaque membre du groupement doit fournir un pouvoir en original pour être représenté par ce mandataire

Les offres doivent faire l'objet d'un dépôt électronique dans les conditions du règlement de la consultation via le site www.grandlyonhabitat.fr - rubrique « espace pro-fournisseur ». Pour obtenir tous les renseignements techniques ou administratifs qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours francs avant la date limite de remise des plis, une demande par le biais du profil acheteur depuis www.marches-publics.info.

(*) Suite concernant les références :
Les références seront obligatoirement présentées selon le modèle joint au dossier de consultation « Références hors compétence Architecture » (Annexe N° 3 au présent règlement).
Niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) :
- Opc : 3 références minimum d'opération de construction sur les années 2017 - 2025 de minimum 15 logements, de préférence livrées
- Bet fluides : 3 références minimum d'opération de construction en lien avec l'objet du concours sur les années 2017 -2025, de préférence livrées
- Bim : 3 références minimum d'opération de construction en lien avec l'objet du concours sur les années 2017 -2025, de préférence livrées
- Bet structure : 3 références minimum d'opération de construction en lien avec l'objet du concours sur les années 2017 -2025, de préférence livrées
- Economiste : 3 références minimum d'opération de construction en lien avec l'objet du concours sur les années 2017 -2025, de préférence livrées
- Vrd : 3 références minimum d'opération de construction en lien avec l'objet du concours sur les années 2017 -2025, de préférence livrées
- Qeb : 3 références minimum d'opération de construction en lien avec l'objet du concours sur les années 2017 -2025, de préférence livrées, dont 2 références avec labellisation et 1 référence réemploi
- Paysagiste : 3 références minimum d'opération de construction en lien avec l'objet du concours sur les années 2017 -2025, de préférence livrées
Nota : chaque membre de l'équipe pourra présenter au maximum 5 références liées à l'objet de la présente consultation. Le nombre de références pris en compte dans le système de notation visant à sélectionner les trois équipes sera plafonné à 5.
Important : En cas de groupement, les pièces précitées devront impérativement être produites par le mandataire et l'ensemble des membres du groupement.

La signature électronique n'est pas obligatoire.
Modalité de paiement : Virement bancaire / Délai de paiement : 30 jours.
Conditions d'exécution sociales (cf. art. 2.4 du Rc).
Modalités d'attribution du marché (cf. art. 2.6 du Rc).
Calendrier d'exécution (cf. art. 2.7 du Rc).
Critères de jugement des candidatures (cf. art. 5.1 du Rc).
Critères et sous-critères d'évaluation des projets (cf. art. du 5.2 Rc)

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

Les voies de recours et délais ouverte aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Permanence des urgences du Tribunal : 06 18 99 59 64 les samedis, dimanches et jours fériés
Heures d'ouverture : 9h - 12h / 13h30 - 16h30 du lundi au vendredi

Liste et brève description des règles et critères

Liste et description succincte des conditions : - Chaque candidat, ou membre du groupement en cas de candidature groupée, produira les justificatifs suivants, en langue française : une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (imprimé fourni dans le dossier de consultation) Avec une déclaration sur l'honneur (intégrée dans la lettre de candidature) par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur : - n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique. Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé fourni dans le dossier de consultation). En cas de de groupement avec un mandataire désigné, chaque membre du groupement doit fournir un pouvoir en original pour être représenté par ce mandataire

Liste et brève description des règles et critères

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices. Niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) : Le chiffre d'affaire minimum total requis de l'ensemble des structures composant l'équipe doit être de 1 100 000 euro(s) Ht au titre des trois (3) dernières années (moyenne sur les 3 dernières années). Concernant les chiffres d'affaires, les candidats sont invités à compléter l'annexe N° 1 au présent règlement intitulé « Présentation de l'équipe ». En cas d'incohérence entre plusieurs documents, c'est ce dernier qui primera sur tout autre document fourni par les candidats, reprenant les informations relatives aux chiffres d'affaires demandés

Liste et brève description des règles et critères

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) : L'effectif total minimum de l'ensemble des structures composant l'équipe doit être de 10 personnes au titre des trois (3) dernières années (moyenne sur les 3 dernières années). Concernant les effectifs, les candidats sont invités à compléter l'annexe N° 1 au présent règlement intitulé « Présentation de l'équipe ». En cas d'incohérence entre plusieurs documents, c'est ce dernier qui primera sur tout autre document fourni par les candidats, reprenant les informations relatives aux effectifs demandés

Liste et brève description des règles et critères

Pour le(s) candidat(s) présentant la compétence architecturale : un dossier illustré d'une sélection de 5 références effectuées sur les années 2017-2025 (référence en phase étude, en cours et réalisée mais les 5 références ne peuvent pas être toutes en phase étude) adaptées à l'objet de la présente consultation comportant, pour chaque référence : - l'identité du maître d'ouvrage à l'origine de la commande - le lieu de construction - le nombre de logements - la surface habitable - le coût de l'opération - la phase études - le type de financement - la date de début et de fin des travaux - la démarche Bim - le plan masse de l'opération de référence - une ou plusieurs illustrations permettant d'apprécier l'aspect architectural de l'ouvrage, et son intégration à l'échelle du quartier - une ou plusieurs illustrations du traitement paysagers des abords de la résidence - le(s) traitement(s) environnemental (aux) (niveau de performance atteint) - le(s) traitement(s) particulier(s). Pour une lecture et une présentation aux membres du jury plus aisées, les références seront présentées selon le modèle joint au dossier de consultation intitulé « Références Architecte » (Annexe N° 2 au présent règlement). Niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) : - Architecte : 5 références d'opérations de construction en lien avec l'objet du concours, sur les années 2017-2025. ? Pour chacune des compétences de l'équipe autre que la compétence architecturale : 3 références effectuées sur les années 2017-2025 en rapport avec le marché en précisant pour chacune d'elles : - l'identité du maître d'ouvrage à l'origine de la commande - le libelle de l'opération - le lieu et l'année de construction, - la mission du prestataire - le nombre de logements, - le label Qeb obtenu, - la description succincte des travaux, - le montant des travaux dont partie technique thermique (uniquement pour le Bet Fluide, économie de la construction, structure, Qeb/réemploi, et Opc), - la démarche Bim (uniquement pour Bet Fluide et Bet Structure), - travaux en lots séparés (uniquement pour économiste de la construction, Bim, Opc) Pour la compétence Bim : 3 références en rapport avec le marché en précisant pour chacune d'elles : - l'identité du maître d'ouvrage à l'origine de la commande - le libellé de l'opération - le lieu et l'année de construction, - les travaux en lots séparés - la nature des prestations (construction neuve en conception-réalisation, réhabilitation,…) - le type de bâtiments (logements / bâtiment public, …) - le nombre de logements / nombre de bâtiments - la phase de chantier avec utilisation du Bim - la présence d'un Bim Manger (O/N) - l'usage du Bim (par la maîtrise d'oeuvre et par la maîtrise d'ouvrage) - les viewer et plateformes d'échanges utilisés - les coûts de prestations ( euro(s) Ht) - les images de la maquette