COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS POUR LA CCI NCA ET SES FILIALES 6 lots
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE NICE COTE D AZUR
La présente consultation a pour objet la mise à disposition d'équipements, la collecte sur site, le transport et le traitement des déchets pour la CCI NCA et ses filiales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS POUR LA CCI NCA ET SES FILIALES 6 lots
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets dangereux liquides et souillés de la CCINCA et ses filiales
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique noté sur 100 pondéré à 30 %
Performance environnementale notée sur 100 pondéré à 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets dangereux solides de la CCINCA et ses filiales
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets métalliques du port Vauban
Description du marché: Ce lot concerne la SAS Vauban 21
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 100 pondéré à 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets Industriels Banals du port Vauban et de la CCINCA
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets non dangereux valorisables de la CCINCA et ses filiales
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pompage, curage, nettoyage des décanteurs - séparateurs hydrocarbures des Ports Vauban, Golfe-Juan et Gallice
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: VOIR RC
Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de commerce et d industrie nice cote d azur
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06005
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cote-azur.cci.fr 📧
Téléphone: 04 93 13 73 34 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 020-061786 (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS POUR LA CCI NCA ET SES FILIALES 6 lots
Brève description:
La présente consultation a pour objet la mise à disposition d'équipements, la collecte sur site, le transport et le traitement des déchets pour la CCI NCA et ses filiales.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets dangereux liquides et souillés de la CCINCA et ses filiales
Description du marché:
Ce lot concerne un groupement comprenant la CCI Nice Côte d'Azur, la SAS Vauban 21, la SAS VP Golfe-Juan et la SAS Gallice 21.
Informations complémentaires:
Mini : SANS
Maxi : 55 000 Euros HT
Durée de l'accord: 1 années Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique noté sur 100 pondéré à 30 %
Performance environnementale notée sur 100 pondéré à 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets dangereux solides de la CCINCA et ses filiales
Informations complémentaires:
Mini : SANS
Maxi : 4 500 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets métalliques du port Vauban
Description du marché: Ce lot concerne la SAS Vauban 21
Informations complémentaires:
Mini : SANS
Maxi : 4 000 Euros HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 100 pondéré à 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets Industriels Banals du port Vauban et de la CCINCA
Description du marché:
Ce lot concerne un groupement comprenant la CCI Nice Côte d'Azur et la SAS Vauban 21.
Informations complémentaires:
Mini : SANS
Maxi : 28 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Collecte, transport, et traitement des déchets non dangereux valorisables de la CCINCA et ses filiales
Description du marché:
Ce lot concerne un groupement comprenant la CCI NCA, la SAS Vauban 21 et la SAS VP Golfe-Juan.
Informations complémentaires:
Mini : SANS
Maxi : 39 500 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Pompage, curage, nettoyage des décanteurs - séparateurs hydrocarbures des Ports Vauban, Golfe-Juan et Gallice
Description du marché:
Ce lot concerne un groupement comprenant la SAS Vauban 21, la SAS VP Golfe-Juan et la SAS Gallice 21.
Informations complémentaires:
Mini : SANS
Maxi : 26 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: VOIR RC
Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de commerce et d industrie nice cote d azur
Numéro d'enregistrement national:
18060001700016
Code postal: 06005
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cote-azur.cci.fr 📧
Téléphone: 04 93 13 73 34 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La visite des lieux est obligatoire et groupée.
voir RC modalités de visite
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
170 600 050
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 020-061786 (2025-01-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕