Collecte, transport et traitement des déchets d'activités économiques du Groupement hospitalier de Territoire du Vaucluse
Centre hospitalier d'Avignon
Collecte, transport et traitement des déchets d'activités économiques du Groupement hospitalier de Territoire du Vaucluse - Le CHA intervient en tant qu'établissement support du GHT 84.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-27 | Avis de marché |
| 2025-09-08 | Avis de marché |
| 2026-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets d'activités économiques du Groupement hospitalier de Territoire du Vaucluse
Numéro de référence: 25G013
Brève description:
“Collecte, transport et traitement des déchets d'activités économiques du Groupement hospitalier de Territoire du Vaucluse - Le CHA intervient en tant...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 627 650 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Déchets ménagers assimilés et déchets résiduels
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Déchets ménagers assimilés et déchets résiduels”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lot 1 exécuté sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Adresse postale: 305 Rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Ville: Avignon Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“2 renouvellements possibles d'une durée de 12 mois chacun”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères comprenant 3 sous-critères : 1.1 : Moyens dédiés à l'exécution des prestations (10%) - 1.2 : Organisation, modalités d'exécution et de suivi des prestations (20%) - 1.3 : Engagements au regard de la responsabilité sociale et environnementale : 10%
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Biodéchets
Description du marché:
“Biodéchets”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Autres informations sur le renouvellement:
“2 renouvellements possibles d'une durée de 12 mois chacun.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE facultatives”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation : 3 sous-critères : 1.1 : Moyens dédiés à l'exécution des prestations (10%) - 1.2 : Organisation, modalités d'exécution et de suivi des prestations (20%) - 1.3 : Engagements au regard de la responsabilité sociale et environnementale (10%).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Déchets recyclables
Description du marché:
“Déchets recyclables”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot 3 exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Déchets spéciaux dangereux
Description du marché:
“Déchets spéciaux dangereux”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot 4 exécutées sur les sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le CHA est établissement support du GHT. Ce marché sera exécuté sur différents lieux correspondant aux sites des établissements bénéficiaires listés dans...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert”
Base juridique:
“Procédure d'appel d'offres ouvert”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 268 400 165 00018
Adresse postale: 305 Rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: 0432753933 📞
URL: https://www.ch-avignon.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823158&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont les suivants : ▪ Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 143-495696 (2025-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets d'activités économiques du Groupement hospitalier de Territoire du Vaucluse
Numéro de référence: 25G013
Brève description:
“Collecte, transport et traitement des déchets d'activités économiques du Groupement hospitalier de Territoire du Vaucluse - Le CHA intervient en tant...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 627 650 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Déchets ménagers assimilés et déchets résiduels
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Déchets ménagers assimilés et déchets résiduels”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lot 1 exécuté sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Adresse postale: 305 Rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Ville: Avignon Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“2 renouvellements possibles d'une durée de 12 mois chacun”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères comprenant 3 sous-critères : 1.1 : Moyens dédiés à l'exécution des prestations (10%) - 1.2 : Organisation, modalités d'exécution et de suivi des prestations (20%) - 1.3 : Engagements au regard de la responsabilité sociale et environnementale : 10%
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Biodéchets
Description du marché:
“Biodéchets”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Autres informations sur le renouvellement:
“2 renouvellements possibles d'une durée de 12 mois chacun.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE facultatives”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation : 3 sous-critères : 1.1 : Moyens dédiés à l'exécution des prestations (10%) - 1.2 : Organisation, modalités d'exécution et de suivi des prestations (20%) - 1.3 : Engagements au regard de la responsabilité sociale et environnementale (10%).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Déchets recyclables
Description du marché:
“Déchets recyclables”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot 3 exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Déchets spéciaux dangereux
Description du marché:
“Déchets spéciaux dangereux”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot 4 exécutées sur les sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le CHA est établissement support du GHT. Ce marché sera exécuté sur différents lieux correspondant aux sites des établissements bénéficiaires listés dans...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert”
Base juridique:
“Procédure d'appel d'offres ouvert”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 268 400 165 00018
Adresse postale: 305 Rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: 0432753933 📞
URL: https://www.ch-avignon.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823158&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont les suivants : ▪ Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 143-495696 (2025-07-27)
Avis de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 627 650 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 14:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 21a395fb-23f2-4c44-b5aa-d28873091262-01
Source: OJS 2025/S 173-589503 (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 627 650 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 14:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 21a395fb-23f2-4c44-b5aa-d28873091262-01
Source: OJS 2025/S 173-589503 (2025-09-08)
Avis d'attribution de marché (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 627 650 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 627 650 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot 1 exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Informations sur les options
Description des options:
“reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.”
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot 2 exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
“Prestations du lot 4 exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 252014
Date de conclusion du contrat: 2026-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 170 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre "SUEZ"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SUEZ RV Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 71262071500045
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 530 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre "HUKA"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Huka
Numéro d'enregistrement national: 98413423900016
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Vaucluse 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 614 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre "PAPREC"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: PAPREC Méditerranée SAS
Numéro d'enregistrement national: 85384244100018
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 313 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre "SPUR"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Spur environnement
Numéro d'enregistrement national: 41757344100025
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Fax: 04 66 36 27 86 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Fax: 04 66 36 27 86 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de...”
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Source: OJS 2026/S 019-062430 (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 627 650 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 627 650 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot 1 exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Informations sur les options
Description des options:
“reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.”
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations du lot 2 exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
“Prestations du lot 4 exécutées sur les différents sites des établissements bénéficiaires listés dans les documents du marché.”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 252014
Date de conclusion du contrat: 2026-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 170 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre "SUEZ"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SUEZ RV Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 71262071500045
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 530 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre "HUKA"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Huka
Numéro d'enregistrement national: 98413423900016
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Vaucluse 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 614 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre "PAPREC"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: PAPREC Méditerranée SAS
Numéro d'enregistrement national: 85384244100018
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 313 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre "SPUR"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Spur environnement
Numéro d'enregistrement national: 41757344100025
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Fax: 04 66 36 27 86 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Fax: 04 66 36 27 86 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de...”
Source: OJS 2026/S 019-062430 (2026-01-27)
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