Collecte et transport du verre récupéré en apport volontaire sur Toulouse Métropole - Année 2026 à 2033 / CC
Toulouse Métropole
L'objet du marché porte sur : - La collecte du verre déposé dans les conteneurs d'apport volontaire aériens et enterrés et le transport du verre sur le site de traitement de la verrerie d'Albi ; - Le transport du verre sur le site de traitement de la verrerie d'Albi collecté en régie par les services de Toulouse Métropole ; - L'élargissement de la collecte du verre réalisé par le service de Toulouse Métropole dans le centre ville de Toulouse, de façon occasionnelle ; - L'intégration définitive des conteneurs verre situés dans les quartiers Toulousains 7, 8 et 9 - L'enlèvement et l'élimination des conteneurs aériens, - D'éventuels déplacements ponctuels de certains conteneurs enterrés et aériens Les communes concernées par ces prestations sont les suivantes : - Toulouse Métropole - Aigrefeuille Colomiers Lespinasse Saint-Jory - Aucamville Cornebarrieu Mondonville Saint-Orens - Aussonne Cugnaux Mondouzil L'Union - Balma Drémil-Lafage Mons Seilh - Beaupuy Fenouillet Montrabé Toulouse - Beauzelle Flourens Pibrac Tournefeuille - Blagnac Fonbeauzard Pin-Balma Villeneuve-Tolosane - Brax Gagnac Quint-Fonsegrives - Bruguières Gratentour Saint-Alban - Castelginest Launaguet Saint-Jean Montants maximums partie à bons de commande : Montant maximum période initiale (4 ans) : 4 000 000 Euros HT Montant maximum par période de reconduction : 1 000 000 Euros HT Montant HT maximum des prestations à bon de commande pour 7 ans : 7 000 000,00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-18 | Avis de marché |
| 2026-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et transport du verre récupéré en apport volontaire sur Toulouse Métropole - Année 2026 à 2033 / CC
Numéro de référence: 25M0125AOO
Brève description:
“L'objet du marché porte sur : - La collecte du verre déposé dans les conteneurs d'apport volontaire aériens et enterrés et le transport du verre sur le site...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1709010
Description du marché:
“L'objet du marché porte sur : - La collecte du verre déposé dans les conteneurs d'apport volontaire aériens et enterrés et le transport du verre sur le site...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures de gestion environnementale
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat”
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Afficher plus
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter 1er avril 2026 ou de la date de notification de l'accord cadre si celle-ci est postérieure. Aucune clause de...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709010 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709010 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée maximale de l'accord cadre est exceptionnellement supérieure à 4 ans car son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 96D11999-0FE6-E998-3566045DDF3FFEEA
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 96D119AC-BE45-152A-390BA70EAC550082
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-612988 (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et transport du verre récupéré en apport volontaire sur Toulouse Métropole - Année 2026 à 2033 / CC
Numéro de référence: 25M0125AOO
Brève description:
“L'objet du marché porte sur : - La collecte du verre déposé dans les conteneurs d'apport volontaire aériens et enterrés et le transport du verre sur le site...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1709010
Description du marché:
“L'objet du marché porte sur : - La collecte du verre déposé dans les conteneurs d'apport volontaire aériens et enterrés et le transport du verre sur le site...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures de gestion environnementale
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat”
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter 1er avril 2026 ou de la date de notification de l'accord cadre si celle-ci est postérieure. Aucune clause de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709010 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709010 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée maximale de l'accord cadre est exceptionnellement supérieure à 4 ans car son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 96D11999-0FE6-E998-3566045DDF3FFEEA
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 96D119AC-BE45-152A-390BA70EAC550082
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-612988 (2025-09-18)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0540
Date de conclusion du contrat: 2026-01-12 📅
Titre: Collecte et transport du verre récupéré en apport volontaire sur Toulouse Métropole - Année 2026 à 2033 / Cc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets pierre carcano
Numéro d'enregistrement national: 1709010-1-0-1
Adresse postale: Rue Des Acieries
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juery
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Delpech
Code postal: 31000
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 612988-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FB21DA44-CA7B-61A7-EC396D8171BFC8AE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FB21DA55-F7A4-5330-8B244CA0597922CD
Source: OJS 2026/S 009-026380 (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0540
Date de conclusion du contrat: 2026-01-12 📅
Titre: Collecte et transport du verre récupéré en apport volontaire sur Toulouse Métropole - Année 2026 à 2033 / Cc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets pierre carcano
Numéro d'enregistrement national: 1709010-1-0-1
Adresse postale: Rue Des Acieries
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juery
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Delpech
Code postal: 31000
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 612988-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FB21DA44-CA7B-61A7-EC396D8171BFC8AE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FB21DA55-F7A4-5330-8B244CA0597922CD
Source: OJS 2026/S 009-026380 (2026-01-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕