Collecte et traitement des déchets pour les différents sites de la DGAC
SG / SDF2
Prestations de location de matériel de collecte, de transport et de traitement des déchets produits par différents sites de la DGAC. Lot 1 SIR Sud Est : Site Mignet- 1 rue Vincent Auriol, 13100 Aix en Provence ; Lot 2 SIR Est : Site du CRNA-EST, 2 rue Alberto Santos Dumont, 51100 Reims ; Lot 3 SIR Grand Paris : • Siège de la DGAC, 50 rue Henry Farman, Paris 15ème ; • Centre émetteur de Chevannes,
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-03 | Avis de marché |
| 2026-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets pour les différents sites de la DGAC
Numéro de référence: 2025SG01
Brève description:
“Prestations de location de matériel de collecte, de transport et de traitement des déchets produits par différents sites de la DGAC. Lot 1 SIR Sud Est :...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 548 927 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot 1 SIR Sud Est : collecte et traitement des déchets du site Mignet_Aix-en-provence
Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“collecte et traitement des déchets du site Mignet_ 1 rue Vincent Auriol, 13100 Aix en Provence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site Mignet- 1 rue Vincent Auriol, 13100 Aix en Provence”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot 2 SIR Est : collecte et traitement des déchets du CRNA EST_Reims
Valeur estimée hors TVA: 251 700 EUR 💰
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets du CRNA EST, 2 rue Alberto Santos Dumont, 51100 Reims.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site du CRNA-EST, 2 rue Alberto Santos Dumont, 51100 Reims .”
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3 SIR Grand Paris : collecte et traitement des déchets des sites du SIR Grand Paris
Valeur estimée hors TVA: 195 227 EUR 💰
Description du marché:
“Collecte et traitement dans les sites suivants du SIR Grand Paris : Siège de la DGAC, 50 rue Henry Farman, Paris 15ème ; Centre émetteur de Chevannes, route...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se réalisent dans les locaux du prestataire et dans les sites suivants : Siège de la DGAC, 50 rue Henry Farman, Paris 15ème ; Centre...”
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Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se réalisent dans les locaux du titulaire et les sites suivants selon les lots : Lot 1 SIR Sud Est : Site Mignet- 1 rue Vincent Auriol,...”
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-26 17:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SG / SDF2
Numéro d'enregistrement national: 12006401900074
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmi-dgac.sg@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: 0158094267 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2883712&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2883712&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est imputé sur le budget annexe contrôle et exploitation aérien P612-P613-P614. Des visites de site sont obligatoires - Pas de visite de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 212-727543 (2025-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets pour les différents sites de la DGAC
Numéro de référence: 2025SG01
Brève description:
“Prestations de location de matériel de collecte, de transport et de traitement des déchets produits par différents sites de la DGAC. Lot 1 SIR Sud Est :...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 548 927 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot 1 SIR Sud Est : collecte et traitement des déchets du site Mignet_Aix-en-provence
Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“collecte et traitement des déchets du site Mignet_ 1 rue Vincent Auriol, 13100 Aix en Provence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site Mignet- 1 rue Vincent Auriol, 13100 Aix en Provence”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot 2 SIR Est : collecte et traitement des déchets du CRNA EST_Reims
Valeur estimée hors TVA: 251 700 EUR 💰
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets du CRNA EST, 2 rue Alberto Santos Dumont, 51100 Reims.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site du CRNA-EST, 2 rue Alberto Santos Dumont, 51100 Reims .”
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3 SIR Grand Paris : collecte et traitement des déchets des sites du SIR Grand Paris
Valeur estimée hors TVA: 195 227 EUR 💰
Description du marché:
“Collecte et traitement dans les sites suivants du SIR Grand Paris : Siège de la DGAC, 50 rue Henry Farman, Paris 15ème ; Centre émetteur de Chevannes, route...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se réalisent dans les locaux du prestataire et dans les sites suivants : Siège de la DGAC, 50 rue Henry Farman, Paris 15ème ; Centre...”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se réalisent dans les locaux du titulaire et les sites suivants selon les lots : Lot 1 SIR Sud Est : Site Mignet- 1 rue Vincent Auriol,...”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-26 17:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SG / SDF2
Numéro d'enregistrement national: 12006401900074
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmi-dgac.sg@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: 0158094267 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2883712&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2883712&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est imputé sur le budget annexe contrôle et exploitation aérien P612-P613-P614. Des visites de site sont obligatoires - Pas de visite de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 212-727543 (2025-11-03)
Avis d'attribution de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 548 927 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 839387.96 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1 SIR SUD EST
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 155774.4 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: offre PAPREC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Numéro d'enregistrement national: 85384244100018
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 361922.56 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre SARL SYNERGIE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl synergie environnement
Numéro d'enregistrement national: 39418488100024
Code postal: 51170
Commune postale: Faverolles-et-coemy
Région: Marne 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 321691.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre GREEN RECUPERATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Green recuperation
Numéro d'enregistrement national: 53333468600052
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Région: Val-d’Oise 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Organe de révision
17130005600024
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
17130005600024
Source: OJS 2026/S 092-329697 (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 548 927 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 839387.96 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1 SIR SUD EST
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 155774.4 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: offre PAPREC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Numéro d'enregistrement national: 85384244100018
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 361922.56 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre SARL SYNERGIE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl synergie environnement
Numéro d'enregistrement national: 39418488100024
Code postal: 51170
Commune postale: Faverolles-et-coemy
Région: Marne 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 321691.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre GREEN RECUPERATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Green recuperation
Numéro d'enregistrement national: 53333468600052
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Région: Val-d’Oise 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Organe de révision
17130005600024
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
17130005600024
Source: OJS 2026/S 092-329697 (2026-05-11)
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