CHAMBERY - ZAC de la Cassine - Lot A3 Construction d'une résidence collective de 127 logements et de 26 logements familiaux Marchés de travaux
Cristal Habitat
Les prestations sont réparties en 25 Lot(s). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot principal est le lot 40. Aucune offre ne doit être adressée au stade de la phase candidature
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CHAMBERY - ZAC de la Cassine - Lot A3 Construction d'une résidence collective de 127 logements et de 26 logements familiaux Marchés de travaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassement - Dépollution de sol - VRD - Parois de soutènement
Description du marché: Terrassement - Dépollution de sol - VRD - Parois de soutènement
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chemin de la Cassine Zac de la Cassine - Lot A3
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sécurisation pyrotechnique
Description du marché: Sécurisation pyrotechnique
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts - Aménagements extérieurs
Description du marché: Espaces verts - Aménagements extérieurs
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rabattement de nappe
Description du marché: Rabattement de nappe
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fondations spéciales
Description du marché: Fondations spéciales
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: Gros oeuvre
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ossature bois - FOB
Description du marché: Ossature bois - FOB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures bois
Description du marché: Menuiseries extérieures bois
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures aluminium
Description du marché: Menuiseries extérieures aluminium
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agencement restaurant
Description du marché: Agencement restaurant
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons - Doublage - Plafonds
Description du marché: Cloisons - Doublage - Plafonds
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
Description du marché: Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité - Courants forts et faibles
Description du marché: Electricité - Courants forts et faibles
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture - Signalétique
Description du marché: Peinture - Signalétique
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Façades
Description du marché: Façades
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie - Métallerie
Description du marché: Serrurerie - Métallerie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Porte de garage
Description du marché: Porte de garage
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage - Faïence
Description du marché: Carrelage - Faïence
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de sols souples et stratifiés
Description du marché: Revêtements de sols souples et stratifiés
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kitchenettes
Description du marché: Kitchenettes
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cuisine restaurant
Description du marché: Cuisine restaurant
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage du chantier
Description du marché: Nettoyage du chantier
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cristal Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place Du Forum
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry Cédex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEAUJOLIN Lucas
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479718844 📞
URL: http://www.cristal-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1758881 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1758881 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Téléphone: 0479336009 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-863059 (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CHAMBERY - ZAC de la Cassine - Lot A3 Construction d'une résidence collective de 127 logements et de 26 logements familiaux Marchés de travaux
Numéro de référence:
2025-JLa-229-Tvx
Brève description:
Les prestations sont réparties en 25 Lot(s).
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le lot principal est le lot 40.
Aucune offre ne doit être adressée au stade de la phase candidature
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Terrassement - Dépollution de sol - VRD - Parois de soutènement
Description du marché: Terrassement - Dépollution de sol - VRD - Parois de soutènement
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chemin de la Cassine Zac de la Cassine - Lot A3
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Sécurisation pyrotechnique
Description du marché: Sécurisation pyrotechnique
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Espaces verts - Aménagements extérieurs
Description du marché: Espaces verts - Aménagements extérieurs
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Rabattement de nappe
Description du marché: Rabattement de nappe
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Fondations spéciales
Description du marché: Fondations spéciales
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
40
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: Gros oeuvre
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
50
Titre: Ossature bois - FOB
Description du marché: Ossature bois - FOB
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
70
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
80
Titre: Menuiseries extérieures bois
Description du marché: Menuiseries extérieures bois
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
81
Titre: Menuiseries extérieures aluminium
Description du marché: Menuiseries extérieures aluminium
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
90
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
100
Titre: Agencement restaurant
Description du marché: Agencement restaurant
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
130
Titre: Cloisons - Doublage - Plafonds
Description du marché: Cloisons - Doublage - Plafonds
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
170
Titre: Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
Description du marché: Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
190
Titre: Electricité - Courants forts et faibles
Description du marché: Electricité - Courants forts et faibles
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
280
Titre: Peinture - Signalétique
Description du marché: Peinture - Signalétique
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
290
Titre: Façades
Description du marché: Façades
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
320
Titre: Serrurerie - Métallerie
Description du marché: Serrurerie - Métallerie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
380
Titre: Porte de garage
Description du marché: Porte de garage
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
400
Titre: Carrelage - Faïence
Description du marché: Carrelage - Faïence
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
420
Titre: Revêtements de sols souples et stratifiés
Description du marché: Revêtements de sols souples et stratifiés
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
470
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
480
Titre: Kitchenettes
Description du marché: Kitchenettes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
490
Titre: Cuisine restaurant
Description du marché: Cuisine restaurant
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
500
Titre: Nettoyage du chantier
Description du marché: Nettoyage du chantier
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cristal Habitat
Numéro d'enregistrement national:
55721
Adresse postale: 1 Place Du Forum
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry Cédex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEAUJOLIN Lucas
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479718844 📞
URL: http://www.cristal-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1758881 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1758881 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis :
Les candidatures devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des candidatures indiquées sur la page de garde du présent document.
Transmission électronique :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Les candidats nommeront chacun des fichiers à transmettre au Pouvoir Adjudicateur sans dépasser, 30 caractères par fichier.
Pour chaque phase de la procédure, le pli doit contenir les pièces définies au présent règlement de la consultation.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Pour chacune des phases, si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la phase concernée.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants :
- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ;
- lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante :
Cristal Habitat
1 place du forum
Le Cristal
73025 Chambery
Cette copie est transmise sous pli fermé et comporte obligatoirement la mention "Copie de sauvegarde" ainsi que le nom du candidat, l'identification de la procédure concernée et l'intitulé du service destinataire du pli.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Le candidat est invité à créer son "Espace entreprise" sur la plateforme Aws-Entreprise (https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm). Sur cette plateforme, le candidat pourra retrouver l'ensemble de ses retraits de dossier de consultation. L'inscription est un préalable obligatoire pour correspondre avec l'acheteur lors de chaque consultation (Questions/Réponses, Dépôt de candidatures et offres. . .). Elle permet également de bénéficier d'un service d'alertes sur les consultations (précisions, modifications, report de délais...).
Par conséquent, il est recommandé d'indiquer une adresse mail durable pendant toute la durée de la procédure, en priorité l'adresse de l'interlocuteur principal du candidat, ainsi que la ou les adresses de remplacement en cas d'absence de ce dernier. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme lors du déroulement de la consultation, en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse, ou en cas de suppression de ladite adresse.
Un service de dépôt "Attestation" permet au candidat de déposer en ligne son Rib, son Kbis, ses attestations d'assurance, sa liste nominative des travailleurs étrangers, son attestation de régularité fiscale et son attestation semestrielle sociale dans un coffre-fort sécurisé. L'ensemble des acheteurs utilisateurs de la plateforme auront accès à ces informations.
L'ensemble de ces services est fourni gratuitement au candidat.
Transmission sous support papier :
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Renseignements complémentaires :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info/
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Traitement des plis :
Les documents reçus relatifs à la présente consultation ne pourront être rendus aux candidats ; ils seront intégralement archivés.
Traitement des plis, informations remis par les candidats, soumissionnaires et titulaires :
- Le pouvoir adjudicateur conserve les pièces constitutives du marché pendant une durée minimale de dix ans à compter de la réception de l'opération de construction.
- Le pouvoir adjudicateur conserve les candidatures et les offres (non retenues) ainsi que les documents relatifs à la procédure de passation pendant une période minimale de dix ans à compter de la date de signature du marché
Afficher plus
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d'enregistrement national:
ED241736-BF70-61BB-9FC9C6F41B60F4CF
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Téléphone: 0479336009 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-863059 (2025-12-23)
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