CE N°03 ETANCHEITE
Département des Bouches du Rhône
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents en vue de l'exécution des travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches-du-Rhône ou loués par lui. CE N°03 ETANCHEITE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-14 | Avis de marché |
| 2025-03-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CE N°03 ETANCHEITE
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents en vue de l'exécution des travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration dans...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: M1 Marseille Nord et Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“M1 Marseille Nord et Ouest”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2-Organisation, méthodologie de réalisation des travaux- NC2
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Qualité environnementale des interventions - NC3
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: M2 Marseille Sud
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“M2 Marseille Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: M3 Marseille Est
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“M3 Marseille Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: H1- H2 Arles/Istres-Salon de Provence
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“H1- H2 Arles/Istres-Salon de Provence”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : H3- H4 Aix En Provence/Aubagne
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“H3- H4 Aix En Provence/Aubagne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 Marché subséquent multi attributaire :Secteur couvrant l'ensemble du département des Bouches du Rhône
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur couvrant l'ensemble du département des Bouches du Rhône”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 3- Organisation pour l'exécution de l'accord-cadre - NC3
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 4-Qualité environnementale des interventions - NC4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 09/09/2025 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est...”
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Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers...”
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Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Indiquer le...”
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“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (montant, année, lieu d'exécution)”
“Liste du matériel utilisé au cours des trois dernières années”
“Qualibat 3221 : Étanchéité en matériaux de synthèse en feuilles (technicité courante) - Mention Reconnu Garant de l'Environnement.: En l'absence des...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“- d'une part, les motifs d'exclusion de la procédure de passation, c'est-à-dire les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du CCP) et les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52, avenue de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-106578 (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CE N°03 ETANCHEITE
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents en vue de l'exécution des travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration dans...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: M1 Marseille Nord et Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“M1 Marseille Nord et Ouest”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2-Organisation, méthodologie de réalisation des travaux- NC2
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Qualité environnementale des interventions - NC3
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: M2 Marseille Sud
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“M2 Marseille Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: M3 Marseille Est
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“M3 Marseille Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: H1- H2 Arles/Istres-Salon de Provence
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“H1- H2 Arles/Istres-Salon de Provence”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : H3- H4 Aix En Provence/Aubagne
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“H3- H4 Aix En Provence/Aubagne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 Marché subséquent multi attributaire :Secteur couvrant l'ensemble du département des Bouches du Rhône
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur couvrant l'ensemble du département des Bouches du Rhône”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 3- Organisation pour l'exécution de l'accord-cadre - NC3
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 4-Qualité environnementale des interventions - NC4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 09/09/2025 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est...”
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Indiquer le...”
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (montant, année, lieu d'exécution)”
Afficher plus (2)
“Liste du matériel utilisé au cours des trois dernières années”
“Qualibat 3221 : Étanchéité en matériaux de synthèse en feuilles (technicité courante) - Mention Reconnu Garant de l'Environnement.: En l'absence des...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“- d'une part, les motifs d'exclusion de la procédure de passation, c'est-à-dire les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du CCP) et les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52, avenue de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-106578 (2025-02-14)
Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 400 000 EUR 💰
Description
1 680 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8c21eb95-1e31-457d-8cc3-a7b2e99a0a70-01
Source: OJS 2025/S 050-159887 (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 400 000 EUR 💰
Description
1 680 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8c21eb95-1e31-457d-8cc3-a7b2e99a0a70-01
Source: OJS 2025/S 050-159887 (2025-03-10)
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