Cartographie de la végétation et de la morphologie dans le cadre du Système d'information des évolutions du lit de la Loire et de ses affluents
DREAL Centre Val De Loire
Cartographie de la végétation et de la morphologie dans le cadre du Système d'information des évolutions du lit de la Loire et de ses affluents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACTIERRA / L’atelier des territoires
- • ATELIER DES TERRITOIRES (ADT)
- • BIOTOPE – Antenne de Tours
- • SARL HARDY ENVIRONNEMENT
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-07 | Avis de marché |
| 2025-11-28 | Avis de marché |
| 2026-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartographie de la végétation et de la morphologie dans le cadre du Système d'information des évolutions du lit de la Loire et de ses affluents
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carte de végétation de la vallée du Cher, de Montluçon (dans l’Allier) jusqu’à la confluence avec l’Arnon (dans le Cher)
Valeur estimée hors TVA: 54166.67 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Technique
Composition de l'équipe
Critère environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carte de végétation de la vallée de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Valeur estimée hors TVA: 130833.33 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Critère Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carte de morphologie de la Loire Bourguignonne de la commune de Saint-Aubin sur Loire (Saône et Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Critère Environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carte de végétation de la vallée de l’Allier, de Vieille-Brioude (Haute-Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Valeur estimée hors TVA: 99166.67 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carte de morphologie de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Valeur estimée hors TVA: 157 500 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carte de morphologie de l’Allier de la commune de Contigny (Allier) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Valeur estimée hors TVA: 85 333 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-07 23:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 35
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Centre Val de Loire
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: 5 Avenue de Buffon
Code postal: 45064
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Zouaghi Marine
Courrier électronique: marches.affaires-financieres.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0236174508 📞
URL: https://www.centre-val-de-loire.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Numéro d'enregistrement national:
Département: 45
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-742720 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartographie de la végétation et de la morphologie dans le cadre du Système d'information des évolutions du lit de la Loire et de ses affluents
Numéro de référence:
DREAL_AC_CARTO_2026_29
Brève description:
Cartographie de la végétation et de la morphologie dans le cadre du Système d'information des évolutions du lit de la Loire et de ses affluents
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Carte de végétation de la vallée du Cher, de Montluçon (dans l’Allier) jusqu’à la confluence avec l’Arnon (dans le Cher)
Valeur estimée hors TVA: 54166.67 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Carte de végétation de la vallée du Cher, de Montluçon (dans l’Allier) jusqu’à la confluence avec l’Arnon (dans le Cher)
Durée de l'accord: 48 mois Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Technique
Composition de l'équipe
Critère environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Carte de végétation de la vallée de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Valeur estimée hors TVA: 130833.33 EUR 💰
Description du marché:
Carte de végétation de la vallée de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Carte de morphologie de la Loire Bourguignonne de la commune de Saint-Aubin sur Loire (Saône et Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Carte de morphologie de la Loire Bourguignonne de la commune de Saint-Aubin sur Loire (Saône et Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Carte de végétation de la vallée de l’Allier, de Vieille-Brioude (Haute-Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Valeur estimée hors TVA: 99166.67 EUR 💰
Description du marché:
Carte de végétation de la vallée de l’Allier, de Vieille-Brioude (Haute-Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Carte de morphologie de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Valeur estimée hors TVA: 157 500 EUR 💰
Description du marché:
Carte de morphologie de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Carte de morphologie de l’Allier de la commune de Contigny (Allier) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Valeur estimée hors TVA: 85 333 EUR 💰
Description du marché:
Carte de morphologie de l’Allier de la commune de Contigny (Allier) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-07 23:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 35
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Centre Val de Loire
Numéro d'enregistrement national:
13000930100016
Département: Loiret
Adresse postale: 5 Avenue de Buffon
Code postal: 45064
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Zouaghi Marine
Courrier électronique: marches.affaires-financieres.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0236174508 📞
URL: https://www.centre-val-de-loire.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Département: 45
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-742720 (2025-11-07)
Avis de marché (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Description
54166.67 EUR 💰
130833.33 EUR 💰
35 000 EUR 💰
99166.67 EUR 💰
157 500 EUR 💰
85 333 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-21 23:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Date de remise des offres reportée au 21 décembre 2025 à 23h
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2457382d-d428-44cc-959d-dd33e0f5fc74-01
Source: OJS 2025/S 231-795913 (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Description
54166.67 EUR 💰
130833.33 EUR 💰
35 000 EUR 💰
99166.67 EUR 💰
157 500 EUR 💰
85 333 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-21 23:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Date de remise des offres reportée au 21 décembre 2025 à 23h
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2457382d-d428-44cc-959d-dd33e0f5fc74-01
Source: OJS 2025/S 231-795913 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 493 860 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 562 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 50
20
10
Critère de qualité (nom): environnemental
Techniq50ue
composition de l'équipe
Environnement
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 53 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 53 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 21 820 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: ACTIERRA / L’atelier des territoires
Numéro d'enregistrement national:
Département: 37300 Joué-Lès-Tours
Code postal: 37300
Commune postale: Joué-Lès-Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Nom: BIOTOPE – Antenne de Tours
Numéro d'enregistrement national:
Département: Indre et Loire
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Nom: Sarl hardy environnement
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loire Atlantique
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis
Région: Loire-Atlantique 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 124 264 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 124 264 EUR 💰
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 33290.45 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33290.45 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 98 901 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 98 901 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 41 400 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 157 500 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 149804.5 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 149804.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 59 550 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 85 333 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 34 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 34 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Communication
The procurement is terminated ✅
Source: OJS 2026/S 112-406182 (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 493 860 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 562 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 50
20
10
Critère de qualité (nom): environnemental
Techniq50ue
composition de l'équipe
Environnement
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
DREAL_AC_CARTO_2026_2029
Date de conclusion du contrat: 2026-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 53 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 53 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DREAL_CVL_SIEL_2026-2029-Lot1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 21 820 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: ACTIERRA / L’atelier des territoires
Numéro d'enregistrement national:
8333787890063
Département: 37300 Joué-Lès-Tours
Code postal: 37300
Commune postale: Joué-Lès-Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Nom: BIOTOPE – Antenne de Tours
Numéro d'enregistrement national:
39061361000612
Département: Indre et Loire
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Nom: Sarl hardy environnement
Numéro d'enregistrement national:
43374462000033
Département: Loire Atlantique
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis
Région: Loire-Atlantique 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 124 264 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 124 264 EUR 💰
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre:
DREAL_CVL_SIEL_2026-2029-Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 33290.45 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33290.45 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DREAL_CVL_SIEL_2026-2029-Lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 98 901 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 98 901 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DREAL_CVL_SIEL_2026-2029-Lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 41 400 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 157 500 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 149804.5 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 149804.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DREAL_CVL_SIEL_2026-2029-Lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 59 550 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 85 333 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 34 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 34 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DREAL_CVL_SIEL_2026-2029-Lot6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Pouvoir adjudicateur
Communication
The procurement is terminated ✅
Source: OJS 2026/S 112-406182 (2026-06-11)
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