BRON - ZAC des Terrasses - Gestion provisoire du chantier

Lyon Métropole Habitat

1) barriérage, balisage, déplacement de mobilier et terres, dépose, évacuation, démolition 2) entretien, nettoyage, espaces verts 3) signalisation 4) divers petits travaux de finition 5) entretien mur

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-13.

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain › Travaux de mise en état du chantier
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
• Ouvrages ferroviaires › Chemin de fer interurbain › Travaux de construction de voies

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-13	Avis de marché
2025-06-11	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BRON - ZAC des Terrasses - Gestion provisoire du chantier
Numéro de référence: 2025DA-T0036
Brève description:
“1) barriérage, balisage, déplacement de mobilier et terres, dépose, évacuation, démolition 2) entretien, nettoyage, espaces verts 3) signalisation 4) divers...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de mise en état du chantier 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“1) barriérage, balisage, déplacement de mobilier et terres, dépose, évacuation, démolition 2) entretien, nettoyage, espaces verts 3) signalisation 4) divers...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de voies 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau(x)...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 43364
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0478716100 📞
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640409 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640409 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil...”

Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours.
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Procédure de passation du marché: procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 1º du code de la commande publique. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2025da-T0036) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés)
La valeur estimée hors Tva sur la durée totale du marché est donnée à titre indicatif.
Date de démarrage : date de notification, date prévisionnelle 01/09/2025.
L'accord cadre n'a pas de minimum mais un maximum de 500 000 euro(s) Ht sur sa durée totale. Dans le cadre de la préparation de votre réponse, la visite des lieux est obligatoire. Les modalités sont fixées au règlement de la consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: DF92BDD7-FD7A-6043-77D490554C4007AD
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: DF92BD9E-B35C-CD9B-377A982DF3F689A5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-310586 (2025-05-13)

Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 09:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AA4380A5-931A-E185-66B8B330FC5255EB
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AA438080-AAC4-779E-05E13B60F3FFF8D9

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/06/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 16/06/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/06/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 17/06/2025 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 111-378785 (2025-06-11)

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