Dans le cadre de la réalisation des travaux d'aménagement de la Clairière (ZAC des TERRASSES- 292 route de Genas à BRON) et après avoir réalisé les phases 1a et 1b, Lyon Métropole Habitat, lance la phase 2 des travaux des espaces publics. Les 4 lots à pourvoir sont : -Lot 11 Travaux préparatoires / Terrassements / Eaux pluviales / Réseaux humides / Voirie temporaire / Ouvrages -Lot 12 Réseaux secs / Eclairage public -Lot 13 Revêtements / Bordures / Signalisation / Mobilier urbain fonctionnel / Petites maçonneries -Lot 14 Espaces verts, équipements, serrurerie Calendrier prévisionnel: début des travaux avril 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-26.
Avis de marché (2025-08-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bron - La Clairière - Travaux de réalisation des espaces publics de la ZAC des Terrasses - Phase 2
Numéro de référence: 2025DA-T0080
Brève description:
“Dans le cadre de la réalisation des travaux d'aménagement de la Clairière (ZAC des TERRASSES- 292 route de Genas à BRON) et après avoir réalisé les phases...”
Brève description
Dans le cadre de la réalisation des travaux d'aménagement de la Clairière (ZAC des TERRASSES- 292 route de Genas à BRON) et après avoir réalisé les phases 1a et 1b, Lyon Métropole Habitat, lance la phase 2 des travaux des espaces publics.
Les 4 lots à pourvoir sont :
-Lot 11 Travaux préparatoires / Terrassements / Eaux pluviales / Réseaux humides / Voirie temporaire / Ouvrages
-Lot 12 Réseaux secs / Eclairage public
-Lot 13 Revêtements / Bordures / Signalisation / Mobilier urbain fonctionnel / Petites maçonneries
-Lot 14 Espaces verts, équipements, serrurerie
Calendrier prévisionnel: début des travaux avril 2026
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de voies📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Travaux préparatoires / Terrassements / Eaux pluviales / Réseaux humides / Voirie temporaire / Ouvrages”
Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 656 666 euro(s)
- Qualifications Qualibat requises ou équivalent :
2313 : Travaux de terrassements en grande masse...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 656 666 euro(s)
- Qualifications Qualibat requises ou équivalent :
2313 : Travaux de terrassements en grande masse de technicité moyenne.
2342 : Couche de forme granulaire pour voirie à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes
Volume >1000 m3.
341 : Assises de chaussées.
3421 : mise en oeuvre d'enrobé classiques
5144 : Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre, longueur supérieure à 200 m et profondeur <3.5m
5162 : Pose de canalisations à écoulement à surface libre de toute section < Dn600
1131 : Ouvrages de technicité courante
1141 : Ouvrages en maçonnerie
2321 : travaux de terrassements courants en milieu urbain
5117 : construction de réseaux de canalisation d'eaux à écoulement sous pression sur réseaux d'eau potable ou non potable, de longueur supérieure à 200m, et Dn<300 mm
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réseaux secs / Eclairage public”
Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 337 333 euro(s)
- Qualifications Qualibat requises ou équivalent :
2321 : travaux de terrassements courants en...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 337 333 euro(s)
- Qualifications Qualibat requises ou équivalent :
2321 : travaux de terrassements courants en milieu urbain
651 : Eclairage public Travaux neufs
6721 : Réseaux souterrains en zone urbaine - réseaux d'accès sur supports fibres optiques ou à quartes métalliques
6722 : Réseaux souterrains en zone urbaine - réseaux d'accès sous paires cuivre
681 : Pose de fourreaux - pose de tubes Pvc télécom Lst
- Chiffres d'affaires minimum requis : 690 000 euro(s)
- Qualifications Qualibat requises ou équivalent :
2321 : travaux de terrassements courants en milieu urbain
2342 : Couche de forme granulaire pour voirie à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes
341 : Assises de chaussées.
3421 : mise en oeuvre d'enrobé classiques
3422 : mise en oeuvre d'enrobé spéciaux
3431 : Revêtements en béton coulé en place, béton sous circulation motorisée
3433 : Béton décoratifs
346 : pose de bordures, chainettes et caniveaux
347 : petits ouvrages divers en maçonnerie
3713 : mise en oeuvre de marquage routier pour signalisation horizontale - mise en oeuvre par moyens mécaniques poussés ou autotractés
372 : pose de mobiliers urbains
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-10-20 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 72 mois maximum (toutes reconductions comprises) afin de correspondre au planning de l'opération et à la durée...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
La durée de l'accord-cadre est fixée à 72 mois maximum (toutes reconductions comprises) afin de correspondre au planning de l'opération et à la durée règlementaire de la Zac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“- A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants...”
Liste et brève description des règles et critères
- A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété. - B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation. - C - Document à produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre : - Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant. - Une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. - La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des règles et critères
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Se référer à la rubrique description relatives à chaque lot
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“- Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au...”
Liste et brève description des règles et critères
- Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 3 dernières années (en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage) . Niveaux qualifications minimales exigées : Se référer à la rubrique description relatives à chaque lot
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Clause environnementale : l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
- Clause environnementale : l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché public, en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG Travaux et définis au cahier des clauses administratives particulières: engagement environnemental joint en annexe du CCAP à venir;
- Clause sociale : le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies en annexe du CCAP à venir « Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion » ou une action d'insertion
“- Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dac), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de...”
- Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dac), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace fournisseur puis Nos consultations en cours.
- L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base.
- Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application du code de la commande publique. Après analyse et agrément des candidatures, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront invités à remettre une offre et auront accès aux documents définitifs du contrat.
- Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
- Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R2142-26 du code de la commande publique.
- Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention Copie De Sauvegarde Ne Pas Ouvrir. La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - Service des marchés - 194, rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (Horaires d'ouverture de l'accueil : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h /16 h les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés).
- La vérification des conditions de participation sera effectuée selon les modalités précisées à l'article R2144-5 du code de la commande publique
- Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
- Facturation en ligne via Chorus.
La valeur estimée hors Tva sur la durée totale du marché est donnée à titre indicatif.
Catégorie Sps : 1
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 01549A36-B7D9-E230-5377193CDA0A3F45
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 01549A26-D329-6C8A-B565FFEBE3003DEB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-561426 (2025-08-26)