BRETENIERE (21110) – REHABILITATION DU BATIMENT C DU TECHNOPOLE AGRO-ENVIRONNEMENT (T.A.E.) AGRONOV : MARCHÉ DE DÉMOLITION, CURAGE ET DESAMIANTAGE
SPLAAD
BRETENIERE (21110) – REHABILITATION DU BATIMENT C DU TECHNOPOLE AGRO-ENVIRONNEMENT (T.A.E.) AGRONOV : MARCHÉ DE DÉMOLITION, CURAGE ET DESAMIANTAGE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SPLAAD
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-12 | Avis de marché |
| 2026-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BRETENIERE (21110) – REHABILITATION DU BATIMENT C DU TECHNOPOLE AGRO-ENVIRONNEMENT (T.A.E.) AGRONOV : MARCHÉ DE DÉMOLITION, CURAGE ET DESAMIANTAGE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Tae agronov
RD 31
Code postal: 21110
Ville: Bretenière
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détail figurant au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 50.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: TAE Agronov
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Splaad
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau CS 77418
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: marches@splaad.com 📧
Téléphone: +33 345839013 📞
URL: www.splaad.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687412?orgAcronyme=l1p 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687412?orgAcronyme=l1p 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Boulevard Clémenceau
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/dijon/tribunal-judiciaire-de-dijon 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-831939 (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BRETENIERE (21110) – REHABILITATION DU BATIMENT C DU TECHNOPOLE AGRO-ENVIRONNEMENT (T.A.E.) AGRONOV : MARCHÉ DE DÉMOLITION, CURAGE ET DESAMIANTAGE
Numéro de référence:
SPLTVX25021
Brève description:
BRETENIERE (21110) – REHABILITATION DU BATIMENT C DU TECHNOPOLE AGRO-ENVIRONNEMENT (T.A.E.) AGRONOV : MARCHÉ DE DÉMOLITION, CURAGE ET DESAMIANTAGE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires:
RD 31
Code postal: 21110
Ville: Bretenière
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détail figurant au Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 50.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: TAE Agronov
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Splaad
Numéro d'enregistrement national:
51402185600018
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau CS 77418
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: marches@splaad.com 📧
Téléphone: +33 345839013 📞
URL: www.splaad.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687412?orgAcronyme=l1p 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687412?orgAcronyme=l1p 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché passé en procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L2120-1 3°, L2124-2 et R2124-2-1° du Code de la Commande Publique.
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210111500480
Adresse postale: 13 Boulevard Clémenceau
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/dijon/tribunal-judiciaire-de-dijon 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-831939 (2025-12-12)
Avis d'attribution de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 232 980 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 232 980 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pennequin
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21160
Commune postale: Marsannay-la-cote
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 085-302780 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 232 980 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Marché notifié à l'entreprise PENNEQUIN CDTP pour un montant de 232 980,00 € HT en date du 9 avril 2026. Sous-traitant déclaré lors de la notification du marché : Entreprise Dauphine Isolation Environnement (33 rue Ernest Renan - 69120 VAULX EN VELIN - SIRET 421 347 006 00098) pour un montant de 117000 € (autoliquidation de la TVA).
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026T00010
Date de conclusion du contrat: 2026-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 232 980 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 0 de PENNEQUIN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pennequin
Numéro d'enregistrement national:
922538228
Code postal: 21160
Commune postale: Marsannay-la-cote
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 085-302780 (2026-04-30)
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