AT42 Lignes interurbaines ( X18 St-Etienne - Clermont-Ferrand et L19) - Rentrée 2025
Région Auvergne-Rhône-Alpes
AT42 Lignes interurbaines ( X18 St-Etienne - Clermont-Ferrand et L19) - Rentrée 2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT42 Lignes interurbaines ( X18 St-Etienne - Clermont-Ferrand et L19) - Rentrée 2025
Numéro de référence: 25A0072
Brève description:
“AT42 Lignes interurbaines ( X18 St-Etienne - Clermont-Ferrand et L19) - Rentrée 2025”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 25A0072001
Titre: L19 Ligne desservant les établissements de Sury-le-Comtal et Andrézieux-Bouthéon
Description du marché:
“L19 Ligne desservant les établissements de Sury-le-Comtal et Andrézieux-Bouthéon”
Informations complémentaires:
“La période initiale est de 12 mois reconductible deux fois.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Code postal: 42000
Ville: Département de la Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25A0072002
Titre: Ligne Express X18 : Saint-Etienne <> Clermont-Ferrand
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Ligne Express X18 : Saint-Etienne <> Clermont-Ferrand”
Informations complémentaires:
“La période initiale est de 12 mois reconductible pour une période de 12 moi et une reconduction pour une période de 15 mois et 16 jours.”
Durée de l'accord: 40 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Adresse postale: null
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 52139750500012
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du contrat...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 055-176813 (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT42 Lignes interurbaines ( X18 St-Etienne - Clermont-Ferrand et L19) - Rentrée 2025
Numéro de référence: 25A0072
Brève description:
“AT42 Lignes interurbaines ( X18 St-Etienne - Clermont-Ferrand et L19) - Rentrée 2025”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 25A0072001
Titre: L19 Ligne desservant les établissements de Sury-le-Comtal et Andrézieux-Bouthéon
Description du marché:
“L19 Ligne desservant les établissements de Sury-le-Comtal et Andrézieux-Bouthéon”
Informations complémentaires:
“La période initiale est de 12 mois reconductible deux fois.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Code postal: 42000
Ville: Département de la Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25A0072002
Titre: Ligne Express X18 : Saint-Etienne <> Clermont-Ferrand
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Ligne Express X18 : Saint-Etienne <> Clermont-Ferrand”
Informations complémentaires:
“La période initiale est de 12 mois reconductible pour une période de 12 moi et une reconduction pour une période de 15 mois et 16 jours.”
Durée de l'accord: 40 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Adresse postale: null
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 52139750500012
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du contrat...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 055-176813 (2025-03-18)
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