Il fait suite à la non reconduction des lots n°1 "Déplacements réguliers" et n°2 "Déplacements occasionnels" du MARCHE 2023-01. La présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour divers activités scolaires, extra-scolaires, culturelles, jeunesse et sportives à l'intérieur et à l'extérieur de la Ville de Bully-les-Mines. Accord-cadre à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-02.
Avis de marché (2025-12-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appel d'Offres Ouvert 2025-08 "TRANSPORT DE PERSONNES"
Reference number: 2025-08
Brève description:
“Il fait suite à la non reconduction des lots n°1 "Déplacements réguliers" et n°2 "Déplacements occasionnels" du MARCHE 2023-01.
La présente consultation a...”
Brève description
Il fait suite à la non reconduction des lots n°1 "Déplacements réguliers" et n°2 "Déplacements occasionnels" du MARCHE 2023-01.
La présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour divers activités scolaires, extra-scolaires, culturelles, jeunesse et sportives à l'intérieur et à l'extérieur de la Ville de Bully-les-Mines. Accord-cadre à bons de commande.
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Type de contrat: services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pendant les périodes scolaires pour se rendre sur les sites suivants : espace culturel Edouard Pignon, espace...”
Description du marché
Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pendant les périodes scolaires pour se rendre sur les sites suivants : espace culturel Edouard Pignon, espace François Mitterrand, Stade Corbelle, restaurant maternelle et primaire au profit des écoles bullygeoises, ou bâtiment communal. La ville fournira au prestataire le circuit de l'année en cours. Il pourra être modifié plusieurs fois dans l'année en fonction des besoins.
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Informations complémentaires:
“Mini annuel HT : 30 000 EUR.
Maxi annuel HT : 200 000 EUR.”
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition d'autocars avec chauffeur, pour des déplacements sur l'extérieur pour les accueils collectifs de mineur 3/17ans, écoles maternelles et...”
Description du marché
Mise à disposition d'autocars avec chauffeur, pour des déplacements sur l'extérieur pour les accueils collectifs de mineur 3/17ans, écoles maternelles et primaires (sorties culturelles, sortie à la piscine...), transport mairie (voyages, goûters des anciens...), activités divers (cinéma, patinoire, base d'Ohlain, Loisinord, parcs de loisirs : Bagatelle, Aqualud, Nausicaa, Astérix, étant préciser que les déplacements à la journée au delà de 70kms (Aller/Retour) ou pour des séjours se feront en autocar grand tourisme en France ou dans un pays de la Communauté Européenne
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Informations complémentaires:
“Mini annuel HT : 20 000 EUR.
Maxi annuel HT : 100 000 EUR.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les renseignements complémentaires seront envoyés aux opérateurs économiques qui le demandent en temps utile, au plus tard 8 jours avant la date limite...”
Les renseignements complémentaires seront envoyés aux opérateurs économiques qui le demandent en temps utile, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Il ne sera pas répondu aux questions posées après le délai fixé ci-dessus. Toute demande de renseignement devra être adressée par la plateforme de dématérialisation achatpublic.com. Les réponses seront communiquées de la même façon. Le DCE pourra être modifié au plus tard 8 jours avant la remise des plis. Dans tous les cas, il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité du Dossier de Consultation des Entreprises pour établir sa réponse. En cas de problème technique, le candidat intéressé par la présente consultation pourra s'adresser à support@achatpublic.com (tel +33 892232120)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 017590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 017590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 234-804232 (2025-12-02)
Avis d'attribution de marché (2026-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Appel d'Offres Ouvert 2025-08 - Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev artesiens
Numéro d'enregistrement national: 57172301400080
Adresse postale: 626 Avenue George Washington
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-artesiens@transdev.com📧
Téléphone: 0391828282📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Source: OJS 2026/S 047-162423 (2026-03-06)