Le présent accord-cadre a pour objet la location de motifs d'illuminations festives (matériel neuf) d'une part, ainsi que la pose, la dépose et la maintenance de ces illuminations d'autre part, pour les fêtes de fin d'année sur le territoire de la Ville de Carqueiranne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Avis de marché (2025-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appel d’offres en vue de la fourniture d’illuminations de Noël, pose, dépose et maintenance pour la Commune de Carqueiranne en 2 lots
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location de motifs d'illuminations festives (matériel neuf) d'une part, ainsi que la pose, la dépose et la...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la location de motifs d'illuminations festives (matériel neuf) d'une part, ainsi que la pose, la dépose et la maintenance de ces illuminations d'autre part, pour les fêtes de fin d'année sur le territoire de la Ville de Carqueiranne.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Location de décors d’illuminations”
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du lot1 sont : minimum: 50000€HT/maximum:80000€HT. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales annuelles du lot1 sont : minimum: 50000€HT/maximum:80000€HT. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
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Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité esthétique des produits noté sur 30 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique noté sur 20 points
Critère de qualité (nom): Performances environnementale noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pose, dépose et maintenance des illuminations”
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du lot2 sont : minimum:20000€HT/maximum:60000€HT.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales annuelles du lot2 sont : minimum:20000€HT/maximum:60000€HT.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique noté sur 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; Une description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; Une liste des principales livraisons/prestations effectuées au cours des trois dernières années
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Chaque lot sera attribué sur la base des critères dont le détail est donné dans le règlement de la consultation (art 4.2 du RC). Le marché est passé pour une durée initiale d’un an et pourra être reconduit deux fois un an (cf art 1.5 du CCP). Les modalités de règlement des comptes sont indiquées à l’article 4 du CCP. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 10 du CCP. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 049442793📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 049442793📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :Tribunal Administratif de Toulon” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-408782 (2025-06-20)