AOO 2025-037 NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DU CCAS ET DU GIP (2 lots)
Ville du Cannet (06)
NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DU CCAS ET DU GIP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-13 | Avis de marché |
| 2025-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO 2025-037 NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DU CCAS ET DU GIP (2 lots)
Numéro de référence:
Brève description: NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DU CCAS ET DU GIP
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Marché réservé – Nettoyage des locaux secteur l’Aubarède / Garibondy
Valeur estimée hors TVA: 1 540 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : Marché réservé – Nettoyage des locaux secteur l’Aubarède / Garibondy
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Territoire communal
Code postal: 06110
Ville: Le Cannet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur technique : 50% (soit 10 points), au vu du mémoire technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 3- Performance environnementale : 10% (soit 2 points), au vu du mémoire technique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Nettoyage des locaux, secteur Rocheville centre et le Cannet centre
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Nettoyage des locaux, secteur Rocheville centre et le Cannet centre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 60
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 24 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@mairie-le-cannet.fr 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lecannet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 114-388761 (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO 2025-037 NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DU CCAS ET DU GIP (2 lots)
Numéro de référence:
AOO 2025-037
Brève description: NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DU CCAS ET DU GIP
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 : Marché réservé – Nettoyage des locaux secteur l’Aubarède / Garibondy
Titre: Lot 2 : Marché réservé – Nettoyage des locaux secteur l’Aubarède / Garibondy
Valeur estimée hors TVA: 1 540 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : Marché réservé – Nettoyage des locaux secteur l’Aubarède / Garibondy
Site principal ou lieu d'exécution:
Montant maximum annuel HT : 40 000 €
Une visite obligatoire est prévue au Centre Administratif sis 11 rue des Écoles, à la médiathèque et ludothèque de l’Étoile sise 40 avenue Roosevelt (lot 1).
Deux dates vous sont proposées : le Lundi 23 Juin 2025 à 9 heures ou le Lundi 30 Juin 2025 à 9 heures. Le point de rendez-vous se tiendra à la médiathèque de l'Étoile, suivi d'une visite au Centre Administratif.
Le candidat devra se manifester avant la date de la visite en se rapprochant du service des Bâtiments.
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Code postal: 06110
Ville: Le Cannet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur technique : 50% (soit 10 points), au vu du mémoire technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 3- Performance environnementale : 10% (soit 2 points), au vu du mémoire technique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 : Nettoyage des locaux, secteur Rocheville centre et le Cannet centre
Titre: Lot 1 : Nettoyage des locaux, secteur Rocheville centre et le Cannet centre
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Nettoyage des locaux, secteur Rocheville centre et le Cannet centre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Site principal ou lieu d'exécution:
Montant maximum annuel HT de 345 000 €, dont :
-300 000 € pour la Ville,
-30 000 € pour le CCAS,
-15 000 € pour le GIP.
Une visite obligatoire est prévue au Centre Administratif sis 11 rue des Écoles, à la médiathèque et ludothèque de l’Étoile sise 40 avenue Roosevelt (lot 1).
Deux dates vous sont proposées : le Lundi 23 Juin 2025 à 9 heures ou le Lundi 30 Juin 2025 à 9 heures. Le point de rendez-vous se tiendra à la médiathèque de l'Étoile, suivi d'une visite au Centre Administratif.
Le candidat devra se manifester avant la date de la visite en se rapprochant du service des Bâtiments.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché est conclu pour une période d'un an débutant à la date de sa notification et pourra être reconduit tacitement à la fin de sa période initiale pour des périodes de 12 mois sans toutefois que sa durée n'excède quatre ans.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les stipulations du présent marché concernent les prestations de nettoyage des locaux de la Ville, du CCAS et du GIP.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 60
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
-C.A. global et C.A. concernant les travaux similaires des 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
-Effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement des 3 dernières années
-Liste des principales fournitures et services des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
-Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés similaires
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060030000011
Département: 06
Adresse postale: 24 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@mairie-le-cannet.fr 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lecannet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché passé en groupement de commandes avec la Ville, le CCAS et le GIP Le Cannet.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
18 Avenue des Fleurs
06000 NICE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 114-388761 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 540 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 540 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 40 982 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 30 221 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
1 540 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 40 982 💰
Offre la plus basse: 30 221 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 31 894 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete sas
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atalian.sud-est@atalianworld.com 📧
Téléphone: +33 472141518 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 6 235 💰
Offre la plus basse: 3 246 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 283 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Toutavie
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: contact@groupe-avie.org 📧
Téléphone: +33 493652988 📞
Source: OJS 2025/S 192-655673 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 540 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 540 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 40 982 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 30 221 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
1 540 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
MARCHE 1
Date de conclusion du contrat: 2025-09-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 40 982 💰
Offre la plus basse: 30 221 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 31 894 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete sas
Numéro d'enregistrement national:
39950664100501
Département: 75
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atalian.sud-est@atalianworld.com 📧
Téléphone: +33 472141518 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 6 235 💰
Offre la plus basse: 3 246 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 283 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Toutavie
Numéro d'enregistrement national:
83952728000011
Département: 06
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: contact@groupe-avie.org 📧
Téléphone: +33 493652988 📞
Source: OJS 2025/S 192-655673 (2025-10-03)
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