Avis de marché (2025-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: AOO 2025-014 Entretien et Maintenance des installations des bâtiments communaux – Automatismes – Appareils élévateurs – Lot 2 : Automatismes – Appareils élévateurs
Brève description:
“AOO 2025-014 - Entretien et Maintenance des installations des bâtiments communaux - Automatismes - Appareils élévateurs - Lot 2 : Automatismes - Appareils...”
Brève description
AOO 2025-014 - Entretien et Maintenance des installations des bâtiments communaux - Automatismes - Appareils élévateurs - Lot 2 : Automatismes - Appareils élévateurs
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦 Description
Description du marché:
“Entretien et maintenance des appareils élévateurs.”
Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire est prévue.
Prendre attache auprès de M. VICH : 04 92 18 23 32 – 06 18 00 99 92
dvich@mairie-le-cannet.fr.
La non-remise du...”
Informations complémentaires
Une visite obligatoire est prévue.
Prendre attache auprès de M. VICH : 04 92 18 23 32 – 06 18 00 99 92
dvich@mairie-le-cannet.fr.
La non-remise du certificat de visite entrainera l’irrégularité de l’offre.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l’article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles...”
Description des options
En application de l’article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l’objet de modifications en cours d’exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique 40 % dont 10% pour la méthodologie et l’organisation des maintenances et 30% pour la procédure de traitement des demandes d’intervention, dépannages, de remise en service.
Critère environnemental 10% portant sur gestion des déchets et moyens prévus pour diminuer toute nuisance pour un chantier en site occupé.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Avance non prévue
Mode de règlement : Mandat administratif
Délai global de paiement : Délai maximum fixé par voie réglementaire. A titre informatif, la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Avance non prévue
Mode de règlement : Mandat administratif
Délai global de paiement : Délai maximum fixé par voie réglementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours, en 2023.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 bd Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Téléphone: +33 492182325📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 bd Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Téléphone: +33 492182325📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 bd Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Téléphone: +33 492182325📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“TRIBUNAL ADMINISTRATIF de NICE
18 Avenue des Fleurs
06000 NICE
Tél : 04.89.97.86.00 – Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
Délais d'introduction des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de NICE
18 Avenue des Fleurs
06000 NICE
Tél : 04.89.97.86.00 – Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
Délais d'introduction des recours :
Avant la conclusion du contrat :
- Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)
Après la conclusion du contrat :
-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.
- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 016-047955 (2025-01-22)
Avis d'attribution de marché (2025-06-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 255 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 18 570 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 14 330 💰
Description
Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire est prévue.
Prendre attache auprès de M. VICH : 04 92 18 23 32 – 06 18 00 99 92
La non-remise du certificat de visite entrainera...”
Informations complémentaires
Une visite obligatoire est prévue.
Prendre attache auprès de M. VICH : 04 92 18 23 32 – 06 18 00 99 92
La non-remise du certificat de visite entrainera l’irrégularité de l’offre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: MARCHE 1
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Titre: Lot 2 : Automatismes – Appareils élévateurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 18 570 💰
Offre la plus basse: 14 330 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14 330 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator sas
Numéro d'enregistrement national: 72202474202772
Adresse postale: 20 rue François Cevert
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smp.cso@tkelevator.com📧
Téléphone: +33 970809332📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“TRIBUNAL ADMINISTRATIF de NICE
18 Avenue des Fleurs
06000 NICE
Tél : 04.89.97.86.00
Délais d'introduction des recours :
Avant la conclusion du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de NICE
18 Avenue des Fleurs
06000 NICE
Tél : 04.89.97.86.00
Délais d'introduction des recours :
Avant la conclusion du contrat :
- Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)
Après la conclusion du contrat :
-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.
- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
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Source: OJS 2025/S 115-392543 (2025-06-16)